Statuts du club 911 Type G

Par : doudi, publié le : 04/08/2019

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Article 1

Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : 911 Type G.

Article 2 - Objet

Cette association a pour objet :


Regrouper les possesseurs et/ou amateurs de Porsche 911 des années 1974 à 1989 et créer entre eux des liens d'amitiés et de solidarité,
L'organisation de rencontres et/ou manifestations autour de la passion Porsche (ballade touristiques, rassemblements, sorties circuits…).


Article 3 – Siège social

Le siège de l'association est fixé au 24, rue de la République, à Rivecourt (60126).

Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration.

Article 4 - Durée

La durée de l'association est illimitée.

Article 5 – Moyens d'action

Les moyens d'action de l'association sont notamment :


Les publications, les réunions et les concentrations;
L'organisation de manifestations et toute initiative pouvant aider à la réalisation de l'objet de l'association ;
La vente permanente ou occasionnelle de tous produits dérivés ou services entrant dans le cadre de son objet ou susceptible de contribuer à sa réalisation.


Article 6 - Ressources

Les ressources de l'association se composent :


des cotisations versées par les membres,
des éventuels droits d'entrée,
de subventions de l'état et des collectivités territoriales,
des recettes des manifestations qu'elle organise en tout ou en partie,
des recettes de publicités de ses publications et manifestations,
de recettes provenant de la vente d'objets publicitaires (stickers, plaques émaillées, T-shirts...), de services ou de prestations fournies par l'association,
de dons manuels, du sponsoring et/ou du mécénat,
ainsi que toutes autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles et aux lois en vigueur.


Article 7 – Composition de l'association

L'association se compose de :


Membres actifs (ou adhérents) : ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle. Ils acquièrent le droit de vote à l'issue de leur deuxième année consécutive de cotisation (à l'exception de la 1ère année de la création de l'association).
Membres bienfaiteurs : Membres actifs ayant versé une cotisation supérieure à la cotisation minimum au cours de l'année civile en cours. Ils acquièrent le droit de vote à l'issue de leur deuxième année consécutive de cotisation (à l'exception de la 1ère année de la création de l'association).
Membres d'honneur : ceux ayant rendu des services signalés à l'association. Ils sont dispensés de cotisation et bénéficie d'un droit de vote permanent.


Article 8 – Admission et adhésion

Pour faire partie de l'association, il faut :


Adhérer aux présents statuts,
S'acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par le conseil d'administration,
être parrainé par un membre de l'association ayant plus de deux ans d'ancienneté (à l'exception des deux premières années d'existence de l'association).


Le conseil d'administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés.

L'adhésion  est tacitement reconduite annuellement.

Article 9 – Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd par:


le décès,
la démission,
la radiation par le Conseil d'Administration pour non respect du règlement intérieur, non paiement de la cotisation annuelle, ou autre motif grave qui devra être motivé par le conseil d'administration.


Dans tous les cas, les cotisations versées resteront acquises à l'association.

Article 10 - Cotisation

Le montant de la cotisation annuelle sera fixée par le conseil d'administration. Les cotisations sont exigibles du 1er au 31 janvier de chaque année et sont valables pour l'année en cours. La cotisation est fixe et n'est pas fractionnable au prorata-temporis de la période de l'année ou elle est payée.

Article 11 - Assemblée générale ordinaire

L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres de l’association à jour de leur cotisation. Les modalités de convocation sont indiquées dans le règlement intérieur.

L’Assemblée Générale, après avoir délibéré :


se prononce sur le rapport moral de l'association,
rend compte de sa gestion et soumet le bilan financier à l'approbation de l'assemblée,
délibère sur les orientations à venir,
pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du Conseil d’Administration.


Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ayants droit de vote ou représentés (à raison de deux pouvoirs maximum par membre présent et votant). En cas d'égalité des voix celle, du Président comptera double. Les décisions seront prises à mains levées. Les d...

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