Quitus fiscal pour immatriculation
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| Powerbuzz | le 26/01/2022 à 18:57 Bonsoir je vais devoir enclencher la demande d'immatriculation de ma 911SC. Pour la demande de quitus fiscal savez vous s'il faut fournir un contrôle technique ? Savez vous également s'il faut faire traduire tous les documents demandés en Français ? Merci à tous |
cosworth | le 26/01/2022 à 19:16 Je pense qu'effectivement les documents doivent être en français, si tu as acheté le véhicule à l'étranger et que le ct étranger est encore bon il est accepté en France, si tu l'as acheté à un particulier, la facture entre particuliers suffit, pas de TVA, si c'est un pro. la TVA est sur la facture de venteMessage édité le 26/01/2022 |
cdrik915 | le 26/01/2022 à 19:42 Non , documents en allemand chez moi , et no soucy. |
| cosworth | le 26/01/2022 à 20:15 Bon à savoir  |
stephane85 | le 26/01/2022 à 21:20 bonsoir , non pas de CT à fournir pour le quitus Slts |
| cdrik915 | le 27/01/2022 à 05:38 Meme mon COC etait en allemand.Et j'ai obtenu ma CG sans soucis. |
| aubelix 14 | le 27/01/2022 à 07:54 pour une voiture de cet age aucun soucis , pour une recente il faut justifier du kilométrage ... quand c'était a l'hotel des impots , j'amenais toujours le CT pour justifier du kilométrage , tout est pretexte pour te bouler ...tant que c'est en Europe , achetée a un pro ou a un particulier , ca ne change rien ex achetée a un pro en Espagne , tu paie la TVA Espagnole . par contre un pro qui achete a un pro étranger achéte HT et paie la TVA Francaise a la revente ... pour le COC du moment qu'il y a le numéro d'homologation COMPLET , aucun soucis quelque soit la langue ! |
| Powerbuzz | le 27/01/2022 à 14:46 Merci à tous pour vos précieuses infos. C'est super sympa. |
| cdrik915 | le 28/01/2022 à 06:29 Dixit aubelix 14pour une voiture de cet age aucun soucis , pour une recente il faut justifier du kilométrage ... quand c'était a l'hotel des impots , j'amenais toujours le CT pour justifier du kilométrage , tout est pretexte pour te bouler ...Et , meme si cela me fait tres mal , je me dois de confirmer que les dires du cuistre sont bien reels.  |
| aubelix 14 | le 28/01/2022 à 07:58 tu sais ce qu'il te dit le "cuistre " ?  le nain ! |
FF SC Targa | le 28/01/2022 à 17:57 Bonsoir,Pour le quitus fiscal, il faut présenter la facture d'achat, le certificat d'immatriculation étranger, et le certificat de conformité. Il est inutile qu'ils soient en français, par contre il est indispensable de présenter des originaux et non des copies. |
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