COC => Certificat de Conformité Européen

Aie ça pique pour une feuille A4..

A quoi sert ce document ? Vente d'un véhicule au sein de la CEE autre que son propre pays ?

Je m'étais renseigné lorsque j'avais importé ma 911 de France en Suisse pour l'immatriculation.
Porsche Suisse m'avait indiqué que ce genre de document n'était pas réalisable de leur part pour une voiture non neuve. Pour faire simple soit ils le fournissent en même temps que le véhicule neuf soit ils ne peuvent plus le fournir car ils n'ont aucune idée de l'état d'origine ou non du véhicule.
Je ne connais pas les règles en France mais je présume que la logique est la même de la part de Porsche France.

J'avais pu obtenir des documents de comparaison de type de la part de Porsche mais rien d'autre...

Que cherches-tu à faire ?

Ayant importé moi-même ma 406 Coupé V6 d'Allemagne, parmi les réjouissances administratives (pas insurmontables, ceci dit), j'y avais eu droit aussi moyennant la modique somme d'environ 200 € à verser au service concerné de Peugeot France...

"apparemment" ?
Ca veut dire quoi ?
D'où vient cette info ?
Le plus simple est de s'adresser au constructeur directement ou à un spécialiste de l'importation de voitures d'occasion. Un coup de fil est vite passé...
Cela évite de colporter des rumeurs !

en Belgique en général les propriétaires l'ont dans leur documents le coc.C'est pour les véhicules après 2000 il me semble .Ça facilite l’immatriculation et petite économie..

Dixit JakezAyant importé moi-même ma 406 Coupé V6 d'Allemagne, parmi les réjouissances administratives (pas insurmontables, ceci dit), j'y avais eu droit aussi moyennant la modique somme d'environ 200 € à verser au service concerné de Peugeot France...

pareil pour la 194CV que j'ai importée d'Espagne ( 220 bales ) et pour toutes les caisses (Peugeot ou Citroen ) que j'ai ramenées de Hollande ...

chez Mercedes , on ne te délivre le COC qu'aprés inspection chez un représentant Mercedes
chez BMW : COC direct pour un Z4
Message édité le 28/02/2024

=> jedi207 "J'avais pu obtenir des documents de comparaison de type de la part de Porsche mais rien d'autre..."
Donc tu n'as pas eu besoin du COC pour immatriculer ton auto , mais peut-être des documents de comparaison ?
Si oui, quels sont ces documents ?

Pour compléter les propose de Jedi207 : Pour avoir acheté à une Porsche récemment à un vendeur l'ayant importé de Suisse, PORSCHE Genève avait établi le certificat de conformité (nécessaire à joindre à la demande d'immatriculation auprès de l'ANTS ). . Je ne connais pas le coût ( le vendeur l'aura payé sans m'indiquer le prix ) mais le délai a été assez long pour l'avoir - presque 4 semaines !!.

Dixit JOEL25=> jedi207 "J'avais pu obtenir des documents de comparaison de type de la part de Porsche mais rien d'autre..."
Donc tu n'as pas eu besoin du COC pour immatriculer ton auto , mais peut-être des documents de comparaison ?
Si oui, quels sont ces documents ?

Non je n'ai pas eu besoin du COC pour l'immatriculer. Comme je l'ai mentionné plus haut l'importateur Porsche m'a dit que si je n'avais pas le COC d'origine il n'y avait aucune chance de l'obtenir. Un concessionnaire m'a orienté sur la voie de la "comparaison de type". L'idée est de prouver qu'elle est identique à un modèle qui a été livré en Suisse par le circuit originel. J'ai dû transmettre les photos des éléments avec les numéros visibles suivants:
- châssis (frappe à froid)
- plaque d'identification dans le coffre avant
- Moteur
- Echappement
- Photos 3/4 arrière
- Photos 3/4 avant
- Compartiment moteur
- Boîte à vitesses

Avec ces éléments ils ont considéré qu'elle était identique à un modèle immatriculé en Suisse et qu'elle répondait aux normes de bruit et d'antipollution. J'ai ensuite attendu 3-4 semaines pour le certificat qui était facturé 300.- et ils te transmettent un document qui confirme qu'elle répond aux normes. Avec ce document j'étais bon pour l'immatriculation.
Message édité le 28/02/2024

Merci pour ta réponse jedi207
C'est donc toi qui a fait les démarches pour avoir ce certificat. Est-ce toujours le cas aujourd'hui ?
Dans mes recherches, c'était à moi vendeur de fournir le COC.

Oui je me suis occupé de tout. Le vendeur n'a rien fourni

les COC chez Porsche France c’est fini…

Jedi207 a importé une 911 en Suisse, pas en France...

Dixit Gedeon25les COC chez Porsche France c’est fini…

Tu fais comment alors ?

tu passe par ailleurs et tu fais autrement…

Franck Plecy explique la procedure sans difficulté, ce n’est plus Porsche qui délivre mais un tiers et ça coûte le double.

C'était tellement simple et ça fonctionnait tellement bien...

Dixit Gedeon25tu passe par ailleurs et tu fais autrement…

Franck Plecy explique la procedure sans difficulté, ce n’est plus Porsche qui délivre mais un tiers et ça coûte le double.

Franck P. est une personne formidable. Lorsqu'il a déménagé des États-Unis pour la France, il m'a aidé avec ma 911, il n'a eu à payer aucune taxe. En fait, il a obtenu de lui les bons papiers de ma 911. C'est presque comme un COA.

Merci pour tes réponses jedi207
COC France me confirme effectivement que l'acheteur peut en faire la demande au service SHVF que tu connais certainement.