immatriculation en france pour un belge

bonjour

Bonjour macserge et bienvenue sur le site

Je vais essayer de te répondre, étant Belge et vivant en france, je connais un peu le sujet.

1) 16 cv de mémoire
2) pas d'éco bonus pour les véhicules de plus de 10 à l'importation
3) immatriculation +/- 300-350 euros suivant les départements
4) oui, un belge peut obtenir une plaque transit + assurance s'il possède un domicile en france, en vue d'importation du véhicule.

Tu ne donnes pas plus d'explication sur le pourquoi de ta question, mais attention, si c'est pour toi, que tu possèdes un domicile en France et que tu veux rouler en Belgique avec, tout cela pour éviter les nombreuses taxes Belges (immatriculation, roulage, éco taxe, assurances) qui sont effectivement nettement inférieure en France, méfie-toi.
Si tu te fais arrêter dans cette situation en Belgique, le fisc considère qu'il y a fraude, tu vas payer une amende de 2.500 euros + taxes sur 3 ans en arrière! (histoire vécue)
Mon beau-père avait immatriculé sa voiture en France à son nom pour éviter les taxes Belges, mais ayant eu un ami victime de redressement, il a passé la carte grise à mon nom pour éviter ces gros soucis, car il peut par contre rouler avec une voiture française "prêtée".
J'espère avoir répondu à tes interrogations.
Au plaisir,
Olivier

Bonsoir Olivier,
En fait c'était une question générale et bien entendu pour éviter certaines taxes mais en toute légalité.
En fait, c'est mon fils qui a une seconde résidence en Savoie, domicilié en Belgique et travaillant dans les pays de l'est...
La voiture serait immatriculée à son nom. Dans ce cas, si je te comprends bien, il n'y aurait aucun problème ?

D'autre part, une connaissance proche possède une 2° résidence en France et sa voiture ainsi que celle de sa fille son immatriculée en France. Sa voiture est toujours garée devant chez lui et malgré le passage régulier de la Police de l'endroit, il n'a jamais eu le mondre soucis. On lui a juste demandé une seule fois si cette voiture lui appartenait. Il a répondu par l'affirmative et la police est partie !
Cette connaissance me dit que les chevaux fiscaux en France sont différents qu'en Belgique ???
A te lire.
Serge

Bonjour Serge,

Je pense qu'il faut se renseigner correctement, mais il ne faut pas que ton fils payent ses impôts en Belgique.
Je pense que ce sont les douanes et non la police qui s'occupent de relever ce type d'infraction. Je pense qu'il faut simplement les interroger pour avoir une réponse objective.
Effectivement, les chevaux fiscaux sont différents entre la France et la Belgique. Ils servent aux calculs des différentes taxes, et sont donc spécifiques à chaque pays. Par exemple, en France, pour le calcul du coût de la carte grise, il faut multiplier le nombre de CV fiscaux (divisé par 2 pour un véhicule de plus de 10 ans) par une valeur (+/- 40 euros selon les départements) pour connaître la somme à payer.

Voilà, mais renseigne-toi correctement, pour ne pas prendre de risques inutiles.

Au plaisir,

Olivier

Franchement je ne prendrais pas tant de risques pour 200 ou 300 euros, ça n'en vaut pas la peine.
Connaissant quelqu'un qui travaille à la DIV, je peux te dire qu'il vaut mieux ne pas tenter ce genre de manoeuvres.

la règle est que si le véhicule est en Belgique de manière permanente pendant plus de 6 mois, son immatriculation doit être faite en Belgique...sinon, on roulerait tous avec une plaque Lux...évidemment, le respect de cette règle n'est pas aisé à obtenir des forces de l'Ordre qui ont mieux à faire...