histoire belge au sujet de l'éco-malus ? Bonnes nouvelles ?

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macserge	Par macserge, le 18/11/2008 à 15:14 Bonjour, Cela a aussi un rapport avec mon sujet "questions de n° de châssis" Demain je dois prendre livraison de ma 911 88 3.2 mais mod. USA et look RS. Y en a qui seront pas peut-être pas content en tant que Porschiste jusqu'au bout des doigts mais..... Je résumé : pour 12.500 euros 911 3.2 - je dois passer le CT occasion moi-même, sans carnet, sans factures et des travaux à faire (vitres - to - toute petite trace de rouille dans a contre aile gauche derrière la batterie - attache batterie à refaire - joint pare choc avant à monter (je l'ai) - réfection toit suite au retrait d'une antenne GSM - un petit point de rouille sur carrosserie - airco out - moquette côté gauche entre siège conducteur et portière - refaire siège conducteur en cuir partie) -jantes 17 à remplacer par des CUP Porsche de 16" (je les prends demain) - commodo clignoteurs ne revient pas - 168.000 km annoncé ?. Un ami dans la branche (mécano pensionné et amateur de Porsche Ancêtres il en a 2) m'a accompagné et l'a essayé. Mis à part les remarques ci avant, il a fait l'essai et la trouve saine. Un bon prix selon lui mais faudra un peu travailler dessus. A oui, bien qu'USA, elle est revenue en Belgique en 1993. Je viens d'interroger la Région Wallonne, la DIV, la Febiac car je' n'avais aucune réponse valable pour la question de l'éco-malus et le paiement éventuel de cette dernière si je devais stopper l'immatriculation et la ré immatriculé dans 6 mois (en hiver on hiberne). Et bien pour les septiques voici la réponse reçue et par mail donc j'ai au moins un écrit. C'est déjà un bon point. La Fébiac me dit aussi que cette voiture venant des USA, elle n'est pas répertorié en Belgique d'ou "cette faveur". Voici la réponse (si vous avez des remarques ou des avis..): "Monsieur, si la DIV ne possède pas de taux de CO2 pour ce véhicule, nous allons voir dans une base de données de la febiac avec le numéro de châssis, comme votre voiture vient des USA, la Febiac n'aura pas votre numéro de châssis et donc nous n'aurons pas de taux de CO2 pour votre véhicule, dans ce cas ce taux est plafonné à 195gr/km ce qui se situe dans la zone neutre où il n'y a pas de bonus et pas de malus, vous ne devriez donc rien à avoir à payer. Dans le cas ou nous trouverions son taux de CO2 et que vous deviez payer un malus il ne sera du qu'une fois car les ré immatriculations ne sont pas prise en compte par l'Eco-malus. Vous pouvez consulter le décret eco-malus sur le site du Moniteur belge; il a été publié en février 2008. Toujours à votre disposition pour le moindre renseignement. Message édité le 18/11/2008
salam911	Par salam911, le 18/11/2008 à 15:39 Bonjour moi j'ai une reponse un peu differente et elle vient du responsable des eco-malus. Effectivement on ne la repaye pas en cas de re-immatriculation. Par contre comme il n'y a pas de CO2 d'indiqué pour nos voiture (trop ancienne), ils se baseront sur un chiffre, en l'occurence 23.9 qu'il multiplieront par la consommation de carburant annoncé par le constructeur, auttement dit tu seras tjs au dessus de la zone neutre Par contre les vehicules de plus de 25 ans rentrent dans la zone neutre si tu veux, donnes moi ton adresse mail, je te ferais suivre le mail reçu bien à toi alain

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Par macserge, le 18/11/2008 à 15:14

Bonjour,
Cela a aussi un rapport avec mon sujet "questions de n° de châssis"
Demain je dois prendre livraison de ma 911 88 3.2 mais mod. USA et look RS. Y en a qui seront pas peut-être pas content en tant que Porschiste jusqu'au bout des doigts mais.....
Je résumé : pour 12.500 euros 911 3.2 - je dois passer le CT occasion moi-même, sans carnet, sans factures et des travaux à faire (vitres - to - toute petite trace de rouille dans a contre aile gauche derrière la batterie - attache batterie à refaire - joint pare choc avant à monter (je l'ai) - réfection toit suite au retrait d'une antenne GSM - un petit point de rouille sur carrosserie - airco out - moquette côté gauche entre siège conducteur et portière - refaire siège conducteur en cuir partie) -jantes 17 à remplacer par des CUP Porsche de 16" (je les prends demain) - commodo clignoteurs ne revient pas - 168.000 km annoncé ?.
Un ami dans la branche (mécano pensionné et amateur de Porsche Ancêtres il en a 2) m'a accompagné et l'a essayé.
Mis à part les remarques ci avant, il a fait l'essai et la trouve saine. Un bon prix selon lui mais faudra un peu travailler dessus.
A oui, bien qu'USA, elle est revenue en Belgique en 1993.
Je viens d'interroger la Région Wallonne, la DIV, la Febiac car je' n'avais aucune réponse valable pour la question de l'éco-malus et le paiement éventuel de cette dernière si je devais stopper l'immatriculation et la ré immatriculé dans 6 mois (en hiver on hiberne).
Et bien pour les septiques voici la réponse reçue et par mail donc j'ai au moins un écrit. C'est déjà un bon point.
La Fébiac me dit aussi que cette voiture venant des USA, elle n'est pas répertorié en Belgique d'ou "cette faveur".
Voici la réponse (si vous avez des remarques ou des avis..):

"Monsieur,

si la DIV ne possède pas de taux de CO2 pour ce véhicule, nous allons voir dans une base de données de la febiac avec le numéro de châssis, comme votre voiture vient des USA, la Febiac n'aura pas votre numéro de châssis et donc nous n'aurons pas de taux de CO2 pour votre véhicule, dans ce cas ce taux est plafonné à 195gr/km ce qui se situe dans la zone neutre où il n'y a pas de bonus et pas de malus, vous ne devriez donc rien à avoir à payer.

Dans le cas ou nous trouverions son taux de CO2 et que vous deviez payer un malus il ne sera du qu'une fois car les ré immatriculations ne sont pas prise en compte par l'Eco-malus.

Vous pouvez consulter le décret eco-malus sur le site du Moniteur belge; il a été publié en février 2008.

Toujours à votre disposition pour le moindre renseignement.
Message édité le 18/11/2008

salam911

Par salam911, le 18/11/2008 à 15:39

Bonjour
moi j'ai une reponse un peu differente et elle vient du responsable des eco-malus.

Effectivement on ne la repaye pas en cas de re-immatriculation.
Par contre comme il n'y a pas de CO2 d'indiqué pour nos voiture (trop ancienne), ils se baseront sur un chiffre, en l'occurence 23.9 qu'il multiplieront par la consommation de carburant annoncé par le constructeur, auttement dit tu seras tjs au dessus de la zone neutre

Par contre les vehicules de plus de 25 ans rentrent dans
la zone neutre

si tu veux, donnes moi ton adresse mail, je te ferais suivre le mail reçu
bien à toi
alain

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