Formalités pour acheter une grenouille en Belgique
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BUGGY | le 19/04/2009 à 10:56 Bonjour à tous,Je souhaiterai savoir quels sont les formalités administratives pour ramener une grenouille de Belgique vers la France. Sachant qu'il n'y a pas de certificat de conformité Européen pour les voitures des années 80. Faut il impérativement passer aux Mines en France (DRIRE). Merci pour vos réponses  |
luky luke | le 19/04/2009 à 11:18 bonjour ; le mieux c est que tu appelles une sous préfecture( délivrance de la carte grise ) de ton département . où celle du nord . pour pas faire de conneries  |
| BUGGY | le 19/04/2009 à 11:56 Ok, merci, je vais aussi me renseigner à la DRIRE.Le propriétaire a déjà fait la desimmatriculation, le contrôle technique, il a aussi un certificat de conformité Belge, mais je ne connais pas la valeur du document en France. Donc si un Doudiste a déjà fait la démarche je suis interressé...  |
| Jeff911SC | le 19/04/2009 à 12:20 Salut BUGGY,Pour avoir acheté une 914 en Belgique il y a 1 mois, et l'avoir faite immatriculer la semaine dernière, voici la démarche à suivre et les documents nécessaires : - carte grise de l'ancien propriétaire - certificat de vente ou facture (signé par les deux parties,impératif ) -quitus fiscal à demander au service des impôts dont tu dépends (Gratuit, mais il te faut quand même tous les documents d'origine belge) -contrôle technique français de moins de 6 mois (à faire quand tu as ramené la voiture en France) -certificat de conformité européen (à demander à Porsche France, via un centre Porsche.Coût 350 euros, délais 3 semaines) -une pièce d'identité -un justificatif de domicile (facture EDF,france télécom, quitance de loyer, etc..) Quand tu as réuni tout ça, tu vas à la sous-pref, et là, pas de problème Bon courage, et patience... Jeff |
| BUGGY | le 19/04/2009 à 12:59 Super, merci Jeff, bonne route avec ta 914, je te tiens au courant pour mon achat  A+ Patrice |
| Jeff911SC | le 19/04/2009 à 13:49 J'ai oublié de te dire que le certificat de conformité Belge n'est pas valable en France, il te faut impérativement le certif de conformité européen.j'avais aussi le certif Belge, mais iln'est pas valable en France, A+, Jeff |
| jocker911 | le 19/04/2009 à 22:23 Dixit Jeff911SCSalut BUGGY, hello hello je confirme tes propos à moins que le tarif n'ait augmenté, "certif de conformité Porsche France à 160noros par transfert bancaire (2 jours pour la réception) et inutile de passer par la Drire . Fournir par contre n° serie chassis...... Attention , faire des photocopies de tous ces doc car la préfecture conserve tous. et donc plus de trace après. Le CT étranger n'a aucune valeur en France. Par contre le possédé avant importation est intéressant car il est plus complet et contraignant que chez nous. Un conseil , moi je dis çà mais chacun fait.....Demande à Poil de la présenter à ce premier CT français. La voiture sera à température pour les contrôles pollution etc n'hesites pas à nous questionner, la mienne hollandaise à transiter par la belgique avant de me rejoindre. bien à toi. |
| wilou76 | le 19/04/2009 à 22:43 Jeff[/certificat de conformité européen (à demander à Porsche France, via un centre Porsche.Coût 350 euros,q]j'ai payé 160.00€ le 05/05/2007????? je peux te donner les info en mp!!! |
| BUGGY | le 19/04/2009 à 22:52 Super Wilou, Je prends les infos en MP Merci aussi à Jocker, vous êtes super |
| Calou 51 | le 19/04/2009 à 23:21 Buggy !! (j'aime bien ton Pseudo  )Tu trouveras en plus des réponses ci-dessus des copains ... toutes les infos étape aprés étape...... Ici  ! |
| jocker911 | le 20/04/2009 à 11:15 Dixit Calou 51Buggy YES CALOUNINET, mais ne pas passer par la DRIRE qui risque de chercher le poux comme ampoules de clignotants.....suffit d'obtenir le certificat de conformité par Poil France rapide et moins cher. en MP si besoin. |
olicabrio | le 20/04/2009 à 11:22 Je confirme les dires de Jeff, sauf le prix du certificat qui me semble plus être de 160 euros.J'achète la majorité de mes voitures en Belgique, jamais de problème dans les démarches. |
| Jeff911SC | le 20/04/2009 à 13:03 Apparemment,je me suis fait "allumer" chez poil pour le certif de conformité !Je vais leur poser la question cette semaine |
| BUGGY | le 20/04/2009 à 16:39 Bonjour à tous,J'ai téléphoné ce matin chez Porsche France, cout du certificat 170€. Je reviens avec plus de details ce soir, je pense preferable d'eviter la DRIRE comme dit Jocker |
| cligneval | le 20/04/2009 à 17:33 Bonjour à tous,Je suis en train de négocier l'achat d'une 3.2 L en Belgique (je suis belge) mais je vais la faire immatriculer en France (66) où je possède une résidence de vacances. Jeff911SC a écrit : "-quitus fiscal à demander au service des impôts dont tu dépends (Gratuit, mais il te faut quand même tous les documents d'origine belge)" De quel service fiscal s'agit-il et quels documents leur présenter? Si quelqu'un peut m'apporter des précisions, je pourrai les contacter pour savoir quelle démarche exacte je dois faire dans mon cas particulier. Merci à tous, javascript:emoticon(' ') |
| jocker911 | le 20/04/2009 à 18:33 salut clignevalle quitus fiscal est à demander au centre des impôts auquel tu appartiens ( celui qui émet les déclarations d'impôts, taxes d'habitations ...). je vais rechercher le service exact, mais la préfecture m'a pris tout ces documents et je ne dois plus avoir une trace. pour l'obtention du quitus, tu dois présenter la facture et/ou le document de cession (vendeur). Ce qui intéresse le fisc, est le montant de la vente et l'âge du véhicule. pour un modéle de plus de15ans (me souviens-je bien???) c'est gratuit. Quitus fiscale , document obligatoire pour l'immatriculation en France bonne continuation |
| cligneval | le 20/04/2009 à 20:35 Merci beaucoup jocker911, je vais retrouver ce service grâce à la taxe d'habitation que ce service m'a si aimablement invité à payer!!! Beaucoup de plaisir au volant de ta 911 |
| Jeff911SC | le 20/04/2009 à 21:23 Pour info, le quitus fiscal est à demander à la recette des impôtsCordialement, Jeff |
| wilou76 | le 20/04/2009 à 22:56 oui exact pour le quitus!! mais la drire moi je n'ai pas pu y echapper,pourquoi?je ne sais pas!!!sc de 79!!joker explique clairement la demarche!! |
| BUGGY | le 20/04/2009 à 23:01 Bonsoir à tous,La est la question, si j'obtiens un certificat de conformité Européen (de Porsche France), normalement je ne ne devrais pas passer par la DRIRE |
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