La bonne solution?

Message :
le 03/02/2010 à 19:32
Bonsoir à tous, je souhaiterais profiter de votre expérience
pour demander votre avis sur la meilleure solution à choisir pour immatriculer(taxe de mise en circulation et de circulation) et assurer une 911 sc 83 en belgique (en ancêtre ou usage normal?) et... une petite idée des tarifs ,bref la solution la + top.
D'avance merci de vos répones.
@+olivier.
le 03/02/2010 à 20:22
Envoies donc en MP ta demamde à Kabongo , Poulpi, Alesi, Francis 911 etc, tu as plus de chance d'avoir une réponse correcte
le 03/02/2010 à 20:29
En usage normal, la taxe de mise en circulation, c'est plus ou moins 60 euros, la taxe annuelle de circulation c'est plus ou moins 900 euros et l'assurance full omnium après expertise, c'est plus ou moins 900 euros aussi mais cela varie de ton passé au niveau accident(s) et du fait que tu aurais plusieurs véhicules assurés au même endroit ou pas.
En plaque O, càd en ancêtre, je ne sais pas MAIS ATTENTION A LA TAXE ECOMALUS de 1500 EUROs qu'on doit normalement payer. Voici toutes les infos pour l'éviter.
Ceci concerne uniquement les amateurs de véhicules anciens habitant la région wallonne ! Ni les habitants de la région flamande, ni ceux de la région bruxelloise ne sont soumis à cette règlementation !

Le gouvernement wallon a introduit une taxe Ecomalus et/ou Ecobonus à l’immatriculation des véhicules. Le but est de promouvoir et d’immatriculer les véhicules qui polluent moins. Il est évident que nos anciennes n’auront jamais un bonus à recevoir mais plutôt un malus à payer.

Tout au début, tous les véhicules anciens de plus de 25 ans étaient exemptés de cette taxe Ecomalus, suite aux démarches entreprises par la FBVA. Mais le gouvernement wallon a voté un nouveau décret en 2009 stipulant que seuls les véhicules anciens immatriculés en plaque ‘O’ sont exemptés de l’Ecomalus.

Vu que le gouvernement wallon n’a pas tenu compte du fait que beaucoup d’amateurs de véhicules anciens préfèrent immatriculer leur ancêtre en plaque normale, avec un contrôle technique annuel et ce pour leur propre sécurité, ces amateurs sont maintenant pénalisés par cette règlementation.

La FBVA a essayé de convaincre le gouvernement wallon que la plupart de nos amateurs de véhicules anciens, qui immatriculent un véhicule en plaque normale, roulent dans le cadre des manifestations organisées par des clubs et n’utilisent pas ce véhicule comme véhicule de tous les jours. Mais pour le gouvernement wallon, un véhicule ancien immatriculé en plaque normale n’est pas un véhicule ancien comme nous le percevons, mais est considéré comme véhicule d’occasion, dit véhicule de tous les jours. Pour ces raisons, le ministre compétent du gouvernement wallon n’accepte pas notre demande de supprimer cette taxe Ecomalus.

Comment éviter cette taxe Ecomalus ?

Nous avons néanmoins trouvé une solution pour ne pas devoir cette taxe Ecomalus et nous attirons votre attention sur la procédure à suivre ci-dessous.

Renseignements importants

La taxe Ecomalus n’est due qu’au moment de la mise en circulation du véhicule sous plaque normale. Si votre véhicule est déjà immatriculé depuis plusieurs mois ou années en plaque normale, vous n’allez pas payer cette taxe Ecomalus.
La taxe Ecomalus est liée à la Taxe de Mise en Circulation (la TMC).
La Taxe de Mise en Circulation n’est pas due si le véhicule est ré-immatriculé au nom du même propriétaire.
Tenant compte des renseignements importants ci-dessus, nous avons une solution pour éviter cette taxe Ecomalus.

Procédure à suivre :

Immatriculez d’abord votre ancêtre en plaque ‘O’. Vous allez payer une taxe de mise en circulation (TMC) de 62 EUR + la taxe de roulage de +/- 31 EUR par an et vous n’allez pas devoir payer de taxe Ecomalus, puisque le décret exempte les véhicules en plaque O.
Attendez ensuite que le mois soit écoulé (ou même plusieurs mois si vous le désirez) et attendez qu’un nouveau mois soit commencé.
Retournez ensuite au contrôle technique pour demander une immatriculation normale et demandez via votre assureur une nouvelle immatriculation en plaque normale.
Du fait que le véhicule sera ré-immatriculé au nom du même propriétaire, il n’y aura pas de taxe de mise en circulation à payer, ce qui signifie qu’il n’y aura pas non plus de taxe Ecomalus à payer.
Effectivement, il faut payer deux fois un contrôle technique et faire quelques démarches supplémentaires. Mais il vaut mieux faire cela que de devoir payer une taxe Ecomalus allant jusqu’à 1500 EUR.

Informations

Pourquoi attendre que le mois soit écoulé entre l’immatriculation en plaque O et l’immatriculation en plaque normale ?

La taxe de circulation est toujours calculée à partir du premier jour du mois dans lequel le véhicule a été immatriculé. Le Ministère des Finances reçoit mensuellement un listing des véhicules immatriculés et se base sur ces informations pour envoyer les demandes de paiement.

Exemple 1:

immatriculation en plaque O le 25 janvier 2010
ré-immatriculation le véhicule en plaque normale le 30 janvier 2010
VOUS ALLEZ DEVOIR PAYER LA TAXE ECOMALUS vu que l’immatriculation se fera endéans le même mois et que le Ministère des Finances recevra comme seule information la deuxième immatriculation
Exemple 2:

immatriculation en plaque O le 25 janvier 2010
ré-immatriculation le véhicule en plaque normale le 02 février 2010
VOUS N’ALLEZ PAS DEVOIR PAYER LA TAXE ECOMALUS vu que l’immatriculation se fait dans une nouvelle période (autre mois) et que le Ministère des Finances recevra comme information la première immatriculation en plaque O début février et seulement la deuxième immatriculation en plaque normale au même nom début mars.

J'espère t'avoir bien informé.
Au plaisir de te rencontrer sur nos routes (mauvaises) belges.
NEO (Michel).
le 03/02/2010 à 21:39
Un grand merci à toi Michel et Pascal pour vos réponses à ma question mais bon sang les lois belge...Ils ne savent pas nous laisser en paix !
C'est avec plaisir que nos "routes de M...E belge" se croisent un jour dans la région de Mons
Amicalement @+ olivier MAO
le 04/02/2010 à 10:37
olivier : fais une recherche sur les topics récents...on en a reparlé récemment lors de la discusssion des ecomalus
le 04/02/2010 à 11:11
Attention, la taxe de circulation pour un voiture de + de 25 ans est d'une trentaine d'euro et non 900 €

Point de vue assurance, il y a moyen de trouver, par exemple chez SLC, Pascal Georis est assuré chez eux en ce moment, une assurance pour un peu plus de 100 € + un certain pourcentage du véhicule expertisé si on veut des garanties complémentaire, de 0,63 à 2,47 % selon la garantie souhaitée.

Si tu t'inscris à un club affilié à la FBVA (fédération Belge des anciens véhicules), tu pourras profiter de l'assurance du club pour à peu près le même prix.

@+
le 04/02/2010 à 19:36
Merci pour vos réponses c'est déjas + clair et moins cher que je pensais . Vite le bon temps...
@+ olive
le 04/02/2010 à 20:02
Salut, pour ma part, SC de 1980, taxe de circulation 29 euros, assurance RC 199 euros avec comme condition d'avoir un véhicule usuel journalier. A+
le 04/02/2010 à 20:05
Immatriculer normal.
Assurance 680euros mini omnium sur expertise de 20000euros.

Revenir à la liste des sujets

Sujet archivé.