Interrogation sur validité des papiers d'une Porsche non-immatriculée en France
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Fusch | le 30/07/2012 à 16:14 Voilà les documents que me fourni le vendeur d'une 911. Je ne sais trop qu'en penser. Connaissez-vous ce type de document et surtout la validité sur le territoire Français SVP :Certificat de conformité : aucune date, est-ce normal ??? + Certificat d'immatriculation Belge : valide ? (clic) Ma question : Est-ce que ces simples documents permettent une ré-immatriculation d'un véhicule simplement en Préfecture, ou il faut également aller payer la Tva à l'Hôtel des impôts de mon département ? Quid du controle technique ?  (NB : suis toujours en recherche d'une belle targa G50 au passage) |
| 911targa83 | le 30/07/2012 à 16:35 Le premier propriétaire de ma SC , Belge , avait demandé un papier de conformité à Saunauto , à sa venue définitive en France .(genre de certificat des mines) J'ai retrouvé ce papier dans la boite à gants , par contre , je ne sais pas si ce papier lui a servi , pour faire immatriculer le Targa ????  . Message édité le 30/07/2012 |
Olivier76 | le 30/07/2012 à 17:01 Il faut attendre l'avis de nos amis spécialistes Belges  |
gilllou | le 30/07/2012 à 17:24 Je ne sais pas si le proprio serait content de voir ses papiers diffusé comme ça sur le net !!! Il serait bon de masquer les numéros ...  enfin moi je dis çq c'est peut être une connerie ....   |
marc-w | le 30/07/2012 à 18:28 salutla plaque d immatriculation est une plaque transit pas une plaque belge normale. le certificat ne porte pas de date c est normal ce n est pas l original il manque le papier controle technique le car passe renseigne une entrée en belgique en 1990 mais pas les km avant 2009 ??? faudrai voir l autre coté du certificat d immatriculation en Mp |
davcbr | le 30/07/2012 à 19:34 aucun risque de montrer les papiers, ceci dis faut voir le ct si il est pas limité, pourquoi plaque transit?demande lui un passage ct en vue de la vente, tu auras en plus un document rose, et regarder si cim limité la date qui manque sa arrive ici lol |
MARC33 | le 30/07/2012 à 19:46 Dixit FuschVoilà les documents que me fourni le vendeur d'une 911. Je ne sais trop qu'en penser. Connaissez-vous ce type de document et surtout la validité sur le territoire Français SVP : Pour les papiers j en sais rien mais tu ecris que tu cherches une belle targa et quand je vois les defauts uniquement sur la petite tof que tu as mises , j'ai des doutes .... Message édité le 30/07/2012 |
rene911 | le 30/07/2012 à 19:49 il manque le certificat de contrôle technique il peut en avoir un duplicata ,payant bien entendu en belgique l'on est les roi des taxe en tous genre |
ze frog | le 30/07/2012 à 20:26 pour l'immat en France, il te faudra- le certif d'immat belge - un certif de vente Français - une facture d'achat - un certif de conformité Français - un quitus fiscal - un CT français - une preuve de domicile - une pièce d'identité J'ai tout expliqué là: (clic)   Sinon: ça fait partie du savoir-vivre de base, de ne pas publier sur le net des scans de documents contenant des détails personnels d'un tiers, sans son consentement Message édité le 30/07/2012 |
| Francis911 | |
| davcbr | le 31/07/2012 à 12:43 carpass c'est une bêtise, n'importe qui triche avec sa, surtout si il se prends avant |
| Francis911 | le 31/07/2012 à 13:00 Dixit davcbrcarpass c'est une bêtise, n'importe qui triche avec sa, surtout si il se prends avant Peux tu développer ta pensée parce que là c'est pas très clair? Pris avant quoi!!!!!! |
| Luc007 | le 31/07/2012 à 13:47 Dixit marc-wsalut Pour un véhicule immatriculé en plaque "transit" il ne faut pas systématiquement de contrôle technique... à vérifier dans le cas présent. C'est une société ou un particulier qui revend ? |
Latrinquette | le 31/07/2012 à 14:26 Dixit gilllouJe ne sais pas si le proprio serait content de voir ses papiers diffusé comme ça sur le net !!! Il serait bon de masquer les numéros ... Demande à un modérateur, il te dira... je sors |
pymarechal | le 31/07/2012 à 15:08 Dixit marc-wsalut +1 ... ça me parait cohérent ! Il manque la carte verte du contrôle technique et vérifier la concordance entre la plaque (transit) et celle mentionnée sur le certificat d'immatriculation (verso) de la photo n°3. Quant au Car-Pass, les 3 lignes sont cohérentes mais il manque les données précédentes (normal si pas immatriculée entre 2002 et 2012). Moi je n'ai aucune données reprise sur mon car-pass... Ca n'empêche pas la voiture de rouler |
| Fusch | le 31/07/2012 à 19:50 Ouah pas simple tout çà, je vais trouver plus simple quand même...NB: pour la confidentialité, y'a aucun nom, et c'est une plaque transitoire... si çà crée un problème tant pis on l'enlevera évidemment |
Gagarine | le 01/08/2012 à 14:19 Les docs semblent bons. Le problème c'est la plaque qui n'est pas en transit. Si le propriétaire te la laisse jusquà ton immatriculation en France il est responsable des éventuels dommages que tu pourrais causer. Sinon tout est ok et tu n'as pas de TVA à payer sur un véhicule de ce type en CEE. Le certif de conformité est obligatoire si le tien n'était par malheur incomplet au regard de ces emm...rs de la préfecture tu devrais en demander un autre auprès de Porsche France ce qui est simple et coute 80 euros pour au moins 15 jours d'attente. Dixit FuschOuah pas simple tout çà, je vais trouver plus simple quand même... |
| Gagarine | le 01/08/2012 à 14:22 Dernière chose : un contrôle technique belge ne te servira à rien en France où tu devras dans tous les cas présenter un CT français pour ton immatrication. Dixit FuschVoilà les documents que me fourni le vendeur d'une 911. Je ne sais trop qu'en penser. Connaissez-vous ce type de document et surtout la validité sur le territoire Français SVP : |
| Fusch | le 01/08/2012 à 21:25 Merci quand même pour la démonstration (de toutes façons l'exemplaire à vendre n'avait pas l'air si intéréssant que çà...).@+ |
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