Carte grise hors délais

Bonsoir,
Pas de soucis , il faut un contrôle technique de moins de 6 mois

Dixit AasgardBonjour à tous,

Par négligence et aussi parceque ma voiture ne roulait pas ( panne à la con), je n'ai pas fait faire ma carte grise dans les temps.
Je souhaitais savoir ce que je risque si je la fais maintenant ? Y'a t'il une amende pour non respect des délais ?
Je connais les risques à rouler sans et je ne souhaite pas le faire, c'est plutôt savoir ce que je risque en allant à la préfecture pour m'y préparer ?

Merci de vos réponses

vehicule confisque et envoyer directment chez un certain "Freddo" en UK...

Comment feraient alors ce qui pratiquent le saut de carte grise.




Nan , tu n'as rien a craindre.

Merci les gars, ça me rassure....'plus le temps avançait et moins je sentais le coup bien parti.
Je vais régulariser ça la semaine prochaine du coup !

Rien a craindre, j'ai fais la mienne pour ma ducat 2 ans apres l'achat

Je suis en cours d'immatriculation d'une moto de 1974 , avec carte grise , mais dont le proprietaire est decédé.

Mais il parait qu'il va revenir pour signer l'acte de cession.




Message édité le 30/11/2012

J'ai eu une voiture pendant 1 an dans la cour, les papiers de vente étaient à mon nom, je l'ai revendu à un copain et refait les papiers de vente au nom du copain en immitant la signature du vendeur.

Un collègue a même été acheté une voiture vendu 3 fois sans changer une seule fois les papiers, depuis il l'a revendu sans avoir fait les paiers à son nom.


Je crois que tu te prends la tête pour rien.

Oui vous devez avoir raison....en même temps, depuis que j'ai mon permis, j'ai jamais été contrôlé.....mais comme l'administration peut être rigide parfois. Mais bon, j'ai quand même les papiers de vente, juste pas la carte grise....d'un autre côté, je viens de lire un article provenant de la cour européenne ou je sais plus qui disait que la carte grise ne constituait pas un titre de propriété.
Bref, merci pour vos retours encourageants.

La carte grise est un titre de circulation , preuve en est que l'on peut en toute legalité y voir /faire figurer plusieurs noms.


Meme si comme d'habitude , l'etat outrepasse ses droits en faisant passer pour loi une mesure en rien legale.

La mention sur la CG : "Monsieur X est le proprietaire du vehicule" est jugée illegale par la cour europeenne.

La seule piece etant preuve de la proprieté est la facture d'achat nominative.

Mais contester est tellement difficile et couteux...........


Message édité le 30/11/2012

Dixit Aasgard...j'ai jamais été contrôlé.....mais comme l'administration peut être rigide parfois...

Une astuce d'un copain, tu explique au gendarmes que tu n'a pas les papiers sur toi, ils te collent un PV avec un délai de 5 jours pour les présenter sinon c'est 135€. Ca te laisse ensuite le temps d'aller à la pref pour faire la CG et les présenter dans le délai imparti.

S'agissant de plusieurs propriétaires sans ghangement de la C.G n'est possible que si le premier vendeur n'a pas transmis à la Pref le double de l'acte de vente.....Ce que je n'omets jamais de faire pour cette même raison

".....tu explique au gendarmes que tu n'a pas les papiers sur toi, ils te collent un PV avec un délai de 5 jours pour les présenter sinon c'est 135€. Ca te laisse ensuite le temps d'aller à la pref pour faire la CG et les présenter dans le délai imparti. (siffleur) (clin d'oeil)...."

Sauf que dans ce cas il y aura décalage entre la date de l'interpellation et celle de l'établissement de la C.G . Ainsi ce ne sera plus une non présentation mais un défaut de C.G , ce qui n'est plus la même chose

Merci des "conseils" du copain, mais je me suis peut être mal fait comprendre : je veux pas gruger, ni passer à travers, j'ai, par négligence, dépassé le délai pour établir la carte grise et je pensais que cela pourrait poser un problème. Me voilà rassuré, en plus, je suis sûr que si j'étais arrêté avec défaut de CG, ça se verrait trop sur ma face....

Sage decision.


Ne tarde pas.

(Mais d'ailleurs , COMMENT peux-t-on attendre pour faire SA carte grise de SA Porsche???)

Dixit KermitJ'ai eu une voiture pendant 1 an dans la cour, les papiers de vente étaient à mon nom, je l'ai revendu à un copain et refait les papiers de vente au nom du copain en immitant la signature du vendeur.

Un collègue a même été acheté une voiture vendu 3 fois sans changer une seule fois les papiers, depuis il l'a revendu sans avoir fait les paiers à son nom.


Je crois que tu te prends la tête pour rien.

et après y en a qui s'étonnent de recevoir des prunes plusieurs années après avoir vendu leur voiture!!hein berto???

Tu le sais bien cdrik, tant qu'on ne se l'est pas appropriée, ce n'est pas SA porsche, en plus le fait que nous ayons commencé notre relation par une panne a refroidi les deux amants....et si en plus l'administration fiscale s'en mêle, la carte d'identité de la belle doit attendre, et crois moi, c'est tout aussi dur pour moi, de ne rouler que pour aller chercher mon pain et de ne pas pouvoir partir trop loin et trop longtemps pour éviter d'être trop en infraction....

Comme je te comprends.


Ca ira mieux apres.

Bonjour,
vous ne risquez rien tant que vous ne roulez pas avec votre véhicule....
Pensez également à ne pas la laisser sur la voie publique.
Et allez faire la carte grise avec un autre véhicule.
Un non transfert de carte grise, ça coute 90 euros !
ca serait dommage.
Bonne route...........

Merci pour tes conseils Philou, c'est au programme de cette semaine, maintenant que je sais que je ne risque rien...