Achat en France, immat. normale en Belgique
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| Fab3.2l1988 | le 27/11/2014 à 19:44 Bonjour a tous,qq'un connait-il les démarches a effectuer pour un achat en France et immatriculation normale en Belgique ? Je précise bien immatriculation normale et non "immatriculation ancetre". En Belgique le certificat de conformité est obligatoire, tandis qu'en France ce certificat est "bloqué" a la préfecture et indéblocable. Donc il faut demander une copie du certificat de conformité je suppose. Mais ou ? En concession ? Dans quel pays ? Faut-il montrer la voiture ? Pour quel cout ? Ensuite, normalement pour pouvoir immatriculer un vehicule en Belgique celui ci doit avoir passé le "Control Technique pour la vente" : on recoit le C.T. et en plus une demande d'immatriculation et c'est grace a cette demande qu'on peut avoir sa plaque. Et c'est le *vendeur* qui passe ce C.T. pour la vente. Qu'en est-il pour un véhicule d'origine francaise ? Je suppose qu'il faut aller au C.T. mais avec quoi comme papiers ? L'acheteur va au C.T. et demande a pouvoir immatriculer le véhicule pour lui-meme ? Ou alors faut-il impérativement aller en plaques garages ? Et j'oubliais également : avec quelles plaques je ramene le véhicule, par la route, depuis la France vers la Belgique ? Je pense que lors d'un achat on a deux mois (?) pour se mettre en regle d'immatriculation, donc je me contente de faire passer mon assurance sur le numéro de chassis du véhicule que j'achete en France ? Ensuite on fait sauter les rivets des plaques rivetées francaises et je tape mes plaques belges sur le véhicule ? Ou alors je roule en plaques francaise jusqu'a la douane France / Belgique ? Je suis preneur de toute info a ce sujet  Message édité le 27/11/2014 |
| Francis911 | le 27/11/2014 à 19:54 Je crois que tu trouveras une bonne partie des réponses que tu cherches[url]www.eccbelgie.be/images/downloads/auto_brochure_fr(1).pdf[/url] Comme c'est un .pdf fais un copier/coller du lien Message édité le 27/11/2014 |
| Fab3.2l1988 | le 27/11/2014 à 19:56 Merci Francis911,mais j'aimerais bien avoir des expériences "pour de vrai" de membre du forum également, si possible  Ici on voit bien qq'un qui a eu le probleme classique : www.type911.org/forum/forumread.php?i=556727 Oublié de demander le certificat de conformité avant, du coup demande d'un certificat en Belgique pour une voiture non belge et le passage obligatoire en concession, 350 Euros (ca peut monter bien plus haut), et vérification de tout et refus de donner le certif s non d'origine (parfois on recale meme pour un pot inox). Du coup xXx a contacté le vendeur qui a eu une copie du certificat en qq jours pour qq euros. Donc pour le certificat de conformité, je crois vraiment que c'est en France qu'il faut le demander... Et ce n'est que le "début" du schmilblik Message édité le 27/11/2014 |
Chtiot | le 27/11/2014 à 19:57 Bonjour,Normalement pas besoin de certificat de conformité: http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F20992.xhtml Demandes confirmation à ta préfecture. |
| Francis911 | le 27/11/2014 à 20:02 Tout est expliqué dans la brochure.Si le certificat de conformité n'est pas présent, tu dois faire homologué le véhicule en Belgique soit auprès de l'importateur soit auprès d'un CT agrée qui peut délivrer ce document. En CT, je crois que c'était 70 euros voilà 10 ans. Ils regardent tout, mesurent tout et sont pointilleux Je l'ai fait pour ma 911 qui n'en avait pas Message édité le 27/11/2014 Message édité le 27/11/2014 |
| Chtiot | le 27/11/2014 à 20:07 Oups,j'avais mal lu ta demande.Mon beau père étant belge et passionné d'autos ( il travaille chez Mercedes à Nivelles) je lui poserai la question ce weekend. |
| Fab3.2l1988 | le 27/11/2014 à 20:11 Aaaah Francis c'est super intéressant : je me souviens d'un ami qui avait du rajouter un phare anti-brouillard (me semble-t-il) pour une question d'homologation sur un véhicule n'étant pas d'origine belge.C'est une très bonne chose s'il y a moyen de se passer du certificat de conformité et qu'on peut se "contenter" d'une homologation chez un C.T. agréé. Je vais lire et relire la brochure dont tu m'as donné le lien... |
| Francis911 | le 27/11/2014 à 20:15 Oui attention pour le feu ab ar, il doit être à 25 cm du sol minimum  moi ils m'ont fait iech pour 1,5 cm trop bas.Demain si j'ai le temps je ferai un scan de mon certificat de conformité délivré par le CT et te ferai un mp |
| yvre | le 27/11/2014 à 20:32 Je pense qu' un des " Luc " de ce forum qui réside pas loin de Bruxelles et qui de par ses fonctions/activités, devrait pouvoir t' éclairer ... sinon, j' ai un Bon ami Français collectionneur qui a des résidences aussi bien en France qu' en Belgique ou il réside maintenant depuis 15 ans et qui pourra peut-être aussi te " guider "  |
| Fab3.2l1988 | le 27/11/2014 à 22:24 Dixit Francis911Oui attention pour le feu ab ar, il doit être à 25 cm du sol minimum Ouch : vache le coup du feu AB 1,5 cm trop bas... Du coup cela dépend de la hauteur de la voiture !? Je suis vraiment curieux quant à ce certificat de conformité délivré par le C.T. : je ne connaissais pas du tout ce principe. |
| windair | le 28/11/2014 à 07:56 L'homologation par l'autosécurité est possible mais uniquement pour une immat en oldtimer. Je l'ai fait cette année pour ma 911S qui venait du Japon. Veille à ce qu'elle ait un AB AR, c'est obligatoire. Chez D'Ieteren, ils demandent un passage obligé pour obtenir le certificat de conformité pour un coût d'environ 400 €  Tu peux rentrer en Belgique avec les plaques françaises, mais les autorités n'aiment pas bcp que les belges roulent en plaques étrangères... faudra leur prouver que tu viens d'acheter l'auto pour l'immatriculer en Belgique. Ensuite tu peux demander le document rose aux douanes (il faudra leur tampon). |
| 911fanatic | le 28/11/2014 à 12:48 Hello le certificat n est jamais délivrer par le CT !!!Pour un duplicata tu peux passer chez la maison mère de la marque exemple pour Porsche chez porsche import a Drogenbos et moyennant paiement et plus ou moin une semaine tu recevras ton document ! Pour ramener la voiture il y a le légal un plateau ou illégal meme si ton assureur te fais une assurance provisoire dans ce cas tu prends tes plaques et tu la ramène ! Je vois pas d autres solution je sais pas si en France l immatriculation peut suivre la voiture ? A confirmer par les amis francais |
| 911fanatic | le 28/11/2014 à 12:48 Hello le certificat n est jamais délivrer par le CT !!!Pour un duplicata tu peux passer chez la maison mère de la marque exemple pour Porsche chez porsche import a Drogenbos et moyennant paiement et plus ou moin une semaine tu recevras ton document ! Pour ramener la voiture il y a le légal un plateau ou illégal meme si ton assureur te fais une assurance provisoire dans ce cas tu prends tes plaques et tu la ramène ! Je vois pas d autres solution je sais pas si en France l immatriculation peut suivre la voiture ? A confirmer par les amis francais |
| Luc01 | le 28/11/2014 à 12:55 Pas de duplicata par l'importateur avant de présenter la voiture à celui-ci pour homologation si voiture étrangère.(à combiner avec un CT spécial seulement dispensé par 2 centres en Belgique) Duplicata sur simple demande et pas de CT spécial si voiture achetée à l'étranger mais d'orine belge. Pour faire court, s'il y a pour une Porsche la plaque Dieteren, duplicata sur demande sans formalités techniques. Dans le cas contraire, CT + homologation Porsche et si tout est correct, alors certificat de conformité |
ety911rsr | le 28/11/2014 à 12:58 Dixit Fab3.2l1988Merci Francis911, Salut, J'ai importé la mienne de France il y a cinq ans en plaques normale. Il suffit effectivement de faire l'homologation par le CT. Ils te délivrent un papier faisant office de conformité et de mémoire, c'était deux fois moins cher que par Porsche. Que ce soit en plaque O ou en normale, ça ne change rien. Je suis toujours resté en plaque normale. C'est vraiment une démarche super simple. Et effectivement si l'antibrouillard d'origine a été enlevé, il faudra en remettre un pour le passage CT. Pour la plaque, tu peux la garder deux mois et passer au CT belge avec. Voilà, j'espère que ça peut t'aider  Message édité le 28/11/2014 |
| Luc01 | le 28/11/2014 à 13:21 Tu as ramené une Porsche française il y a 5 ans et tu n'as pas du obtenir une homologation Porsche pour obtenir un certificat de conformité belge avant de passer dans un centre de contrôle technique spécialisé.J'ai ramené une Porsche de France il y a 5 ans également et la procédure que tu me décris était impossible. On m'explique? |
| ety911rsr | le 28/11/2014 à 14:19 Effectivement, c'est bien le CT qui s'est chargé de tout... Je n'en revenais pas moi même de la facilité des démarches  Il m'ont délivré la plaquette d'homologation ainsi que le papier faisant office de certificat de conformité. |
| Luc01 | le 28/11/2014 à 14:25 Dingue C'était un des deux CP spécialisé qui m'a expliqué toutes les démarches à suivre et la case homologation Porsche était indispensable. Je reste perplexe. Ton papier faisant office de certificat de conformité, c'est un certificat de conformité? Message édité le 28/11/2014 |
| Francis911 | le 28/11/2014 à 14:45 Pareil que Ety911rsrplaquette et certificat de conformité par un CT agrée. Moi j'ai du demander une attestation chez Porsche Import (gratuite) parce que sur le certificat d'immatriculation italien la première mise en circulation n'était pas mentionnée. C'est le CT qui a choisi une date de première mise en circulation voilà le document délivré par le CT  Message édité le 28/11/2014 |
| Luc01 | le 28/11/2014 à 14:59 Dans mon cas je parlais d'un certificat de conformité 100% Porsche, d'où la case homologation Porsche.Voilà l'explication. |
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