Histoire Belge [i][/i]

Message :
le 01/03/2015 à 18:09
Un acquéreur Belge peut il récupérer un véhicule en France qu'il à acquéri à un Français donc en plaque française ?
Message édité le 01/03/2015
Message édité le 01/03/2015
Message édité le 01/03/2015
le 01/03/2015 à 18:11
pas bien compris la question
le 01/03/2015 à 18:25
Moi j'ai fait l'inverse :
Achat en Belgique, pas de passage par la plaque export, car le charmant Bruxellois m'a laisser partir un dimanche avec sa voiture en plaque Belge et avec son assurance !
Je l'avais payer en liquide, donc il n'avait pas de problème de pour le paiement, la confiance était réciproque.
J'ai par la suite renvoyer la plaque Ar qui doit être rendue afin de ne pas payer les taxes.

A+
Edmond (M.D.D.)

Ps : Voir pour les démarches en France : http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Transports/Certificat-d-immatriculation-ex-carte-grise/Immatriculer-un-vehicule/Vendre-ou-donner-son-vehicule
Message édité le 01/03/2015
le 01/03/2015 à 18:40
Mon cabrio est parti avec son nouveau propriétaire belge il y a 2 ans, je n'ai pas eu de problème particulier. Ce dernier a du refaire un CT belge avant de ré immatriculer sans soucis.
J'avais maintenu l'assurance au cas ou, mais je cois que c'est plus simple pour nous que dans l'autre sens ou il faudrait (??) des plaques de transit.
le 01/03/2015 à 20:14
Je peux t'expliquer comment j'ai récupéré ma titinne il y a deux ans via MP si tu veux.
le 01/03/2015 à 20:30
Un belge achète une voiture en France,comment doit il faire pour régulariser l'immatriculation en Belgique et surtout peut il rouler en plaque française en Belgique en attendant la régularisation ?
le 01/03/2015 à 20:56
non en belgique la plaque suit le conducteur pas le véhicule.
il lui faut une plaque Belge et une assurance provisoire pour la ramener.
le 01/03/2015 à 22:09
911TLU84 si tu es dans le cas on peut en discuter car je pars justement chercher mon nouveau jouet (une Ferrari 348 : ) dans quelques jours en France.

Une notice postée ici récemment dans un autre fil de discussion (un PDF de l'état belge) précise que les plaques francaises sont tolérées durant la procédure de dédouanement / conformité / immatriculation...

Le garage francais ou j'achete ma voiture a immatriculé la 348 au nom du garage avec les plaques francaises jusque fin mars et moi je transfere mon assurance sur ce numéro de chassis la. Donc la voiture sera et en regle d'immatriculation et en regle d'assurance.

Si tu tél. a ton assureur auto, il t'expliquera que tu peux transférer ton assurance sur un autre numéro de chassis jusqu'a 30 jours dans l'année : donc si c'est la seule voiture que tu achetes en 2015, tu peux mettre 30 jours d'un coup sur ton nouveau véhicule... Ou alors faire une semaine puis une semaine puis une semaine etc.

Transférer mon assurance sur un autre numéro de chassis : je l'ai fait un nombre incalculable de fois. J'appelle mon courtier et je recois ma carte verte temporaire en PDF en quelques minutes.

Autre soucis : en France le certificat de conformité est bloqué a vie en préfecture francaise.

De la deux cas de figure : soit tu immatricules en ancetre un véhicule de plus de 25 ans et la aucun soucis... soit tu immatricules en plaques normales.

Si tu mets en plaques normales, a nouveau deux cas de figure : soit tu demandes a une concession officielle (en France ou en Belgique mais idéalement en France, a la concession qui a vendu le véhicule car il ne faut alors pas présenter le véhicule a la concession) un duplicata du certificat de conformité... Soit tu demandes une "attestation de conformité" au C.T. belge. Seuls 23 centres de C.T. belge sont habilités a délivrer cette attestation de conformité.

Avantage d'une "attestation de conformité" délivrée par un C.T. : cela coute 70 Euros. Alors que pour certaines marques / concessions on peut monter tres vite dans des sommes a quatres chiffres pour une demande duplicata de C.T. (j'ai entendu qu'une concession demandait jusqu'a 2 500 Euros pour faire le duplicata : du vol pur et simple).

La procédure une fois la voiture en Belgique c'est : passer a un bureau de dédouanement avec les papiers du véhicule et la facture d'achat, demander a un des 23 centres de C.T. habilité a le faire une "attestation de conformité" vu que je n'ai pas le certificat de conformité, demander a mon assureur de s'occuper de l'immatriculation une fois que j'aurai la preuve du dédouanement, l'attestation de conformité du C.T. et la demande d'immatriculation du C.T.

Je vais bien tout imprimer, notamment cette notice qui explique que les plaques francaises sont tolérées durant la procédure de mise en conformité en Belgique histoire d'avoir un dossier en béton dans la voiture au cas ou je serais controlé par des policiers qui ne connaitraient pas toute les subtilités de la procédure de dédouanement / attestation de conformité / immatriculation.

Note qu'un ami vient de ramener une voiture de Québec et a roulé en plaque québecoise a Bruxelles pendant pres de six mois car la procédure de conformité trainait...

Je peux me gourrer mais c'est "en gros" ce qu'il faut faire et ce que je vais faire...

Note également que bonus67 l'a manifestement fait, que Louis a vendu sa voiture a un belge, etc. : donc ce n'est pas comme ci personne n'entreprenait cette démarche france -> belgique.

Il n'y a pas de probleme, que des solutions
Message édité le 01/03/2015
Message édité le 02/03/2015
le 01/03/2015 à 22:11
Dixit bonus67Je peux t'expliquer comment j'ai récupéré ma titinne il y a deux ans via MP si tu veux.

Moi je suis preneur de toute info vu que je m'y lance : c'est signé, je pars chercher la voiture d'occasion dans quelques jours en France

EDIT : voilà j'ai retrouvé la brochure "Acheter une voiture dans
l’Union européenne" du site http://www.eccbelgie.be/

Extrait :

"La voiture doit être munie de plaques appropriées. Dans certains
pays tels que les Pays-Bas et la France, les plaques suivent le véhicule.
Ces plaques peuvent être utilisées pour le contrôle technique
belge."

http://www.eccbelgie.be/images/downloads/auto_brochure_fr%281%29.pdf

Il est bien écrit noir sur blanc que les plaques françaises peuvent être utilisée au C.T. belge

Message édité le 02/03/2015

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