Achat en Belgique pour la France
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4g14 | le 27/09/2016 à 10:18 Bonjour,Je viens de parcourir le forum et ai peut-être mal cherché mais je n'ai pas trouvé ma réponse.  Désolé donc si ce sujet est connu et traité. Je suis un peu hors sujet mais les réponses peuvent être utiles car plutôt générales. Mon fils cherche une voiture, pas une 911, mais une Allemande quand même . Je vois qu'en Belgique le choix est plus large. Pouvez vous me dire les formalités pour une immatriculation en France d'une voiture d'occasion achetée en Belgique. Par avance merci . 4g14 |
| Francis911 | |
| 4g14 | le 27/09/2016 à 11:51 Merci bien ... pas si simple !. |
manray1 | le 27/09/2016 à 12:03 il y a quelques années j'ai acheté une auto d'occasion en Belgique et je suis revenu en France avec les plaques Belges.Je les lui ai renvoyé par la suite. Le papier des impôts a été réalisé en 5 minutes aux impôts. |
Wallace | le 27/09/2016 à 12:15 C'est assez simple, je l'ai fait plusieurs fois.Il faut soit un certificat de conformité européen (il accompagne d'office le véhicule s'il est d'après 1998), soit faire faire un COC en France. Ensuite, passer la voiture, même en plaques belges ou en plaques transit, au CT français. Enfin, avec l'original de la facture, se rendre au centre des impôts, où effectivement ça prend 5 minutes. Ensuite, c'est la procédure normale. |
NK1964 | le 27/09/2016 à 14:17 Et bien exiger la remise du Certificat Car Pass qui atteste du kilométrage. Certains vendeurs peu scrupuleux pourraient être tentés de le refuser au prétexte (fallacieux) qu'il n'est obligatoire que pour la vente à un Belge, pas à un étranger. |
Danyt | le 27/09/2016 à 14:49 Sauf que le car pass existe seulement depuis 2006... donc difficile d'avoir un historique avant cette date sauf si le proprio dispose du carnet d'entretien.. |
| NK1964 | le 27/09/2016 à 15:39 Bonne remarque, oui !  |
fred 3.0sc | le 28/09/2016 à 14:03 Sur le car pass , j'ai un relevé kilométrique depuis 2000 !!! |
| Danyt | le 28/09/2016 à 15:50 Officiel et obligatoire depuis 2006, avant c'était au bon vouloir du vendeur.. |
| fred 3.0sc | le 28/09/2016 à 15:57 oui ça je sais que c'est depuis 2006 . je voulais juste souligner pour nos amis français qu'il existe des car pass qui remonte plus loin ! |
PP | le 28/09/2016 à 16:06 Dixit manray1il y a quelques années j'ai acheté une auto d'occasion en Belgique et je suis revenu en France avec les plaques Belges.Idem, pour mon Cab 911 il y a 10 ans |
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