DRIEE -Mise en conformite
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| 911for ever | le 03/12/2016 à 14:42 Salut a tous, Je n'ai pas trouve ttes les reponses a cette question sur le site. Si on achete une 911 dans un pays de la CEE qui a ete importe des USA et dont la TVA a ete reglee et qui n'a jamais ete immatriculee dans l'un de ces pays ... donc USA Titles comme ils disent. Ma question est la suivante , la voiture doit elle etre controlee par les service de la DRIEE, en France ?? |
| vital | le 03/12/2016 à 16:48 La DREAL.Oui si tu veux une CGN. Sinon tu passes par la FFVE pour une CGC. Message édité le 03/12/2016 |
speedster 31 | le 03/12/2016 à 17:07 La DRIRE non ?qui dit mieux ? |
| 911for ever | le 03/12/2016 à 17:08 Bjr VITALIl y a donc avantage a passer en collection cela simplifie le probleme. |
| aubelix 14 | le 03/12/2016 à 17:55 Dixit vitalLa DREAL.pour une US ,au mieux tu auras une conformité PARTIELLE ...c'est la DREAL qui s'en occupe (enfin ils sont censcés s'en occuper ) et il te renverront sur la FFVE ... |
Olgolf | le 03/12/2016 à 18:38 Voila ce que j'ai compris de l'exercice: - moins de 30 ans -> carte grise normale et donc mise en conformité ( éclairage au minimum..), passage par la DREAL ( à moins que le constructeur délivre un certificat de conformité si ce modèle a été homologué en Europe), quitus fiscal 846A , CT - plus de 30 ans -> carte grise normale , idem ci-dessus ou.. carte grise collection: certificat FFVE, quitus fiscal 846A, CT La carte grise collection , c'est plus rapide, beaucoup moins cher, et désormais sans inconvénients à moins de destiner l'auto à un usage professionnel ( interdit). |
| vital | le 03/12/2016 à 20:44 Dixit aubelix 14pour une US ,au mieux tu auras une conformité PARTIELLE ...c'est la DREAL qui s'en occupe (enfin ils sont censcés s'en occuper ) et il te renverront sur la FFVE ...oui exact, c'est vrai que de nos jours en principe ils te renvoient vers la FFVE mais bon, ça dépend beaucoup de la relation de confiance que tu as avec le responsable. Bien se renseigner avant auprès de tous les maillons de la chaine, pour éviter de demander un certificat de conformité à 200€ pour rien... |
Gedeon25 | le 03/12/2016 à 21:21 DRIRE et DREAL n'existent plus pour info...c'est la DIRECCTE... |
Vercoriace38 | le 04/12/2016 à 09:17 on n'a pas fini d'rire  |
| aubelix 14 | le 04/12/2016 à 12:21 Dixit Gedeon25DRIRE et DREAL n'existent plus pour info...bon ,ca fait moins de 6 mois alors ...ou leurs formulaires (et leur Email ) sont pas a jour ,parce que j'ai "dréal" sur mon dossier de RTI . |
| Gedeon25 | le 04/12/2016 à 19:26 bah... chez nous je crois que ça a fusionné dans la même boutique et que c'est la DIRECCTE, qui regroupe les ex DIR, la DREAL et tout le fourbit avec des acronymes qu'on pige même pas... mais t'as peut-être raison... |
TRYAM76 | le 06/12/2016 à 10:13 la DREAL est toujours d'actualité (remplace effectivement la DRIRE) et on viré la métrologie qui se retouve chezla DIRECCTE, le passage aux mines d'un véhicule à mon avis est resté à la dreal, ce n'est pas un controle d'instruments, qui eux sont gérés par la direccte mais de plus en plus sous traités |
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