Importation USA via Pays Bas

Je sais qu'il y a des délais important en ce moment dans les préfectures.

Pas bête, import aux pays bas puis pays bas - France. Tu seras en CG normal alors ?

J'y ai aussi pensé aux délais en plus c'est l'été, il suffit qu'ils aient un bug avec ma chance
Effectivement c'est pas bête et c'est inclus dans le prix de l'auto par le vendeur. Il faut juste de la patience après .
Tu penses à quelle autre CG? collection?

Bonjour,

Normalement a l'importation du vehicule via Pays Bas, le vendeur doit posseder l'attestation des douanes "Toestemming Tot Wegvoering" qui certifie que le vehicule a ete dedouanne en Europe (Numero IMA note sur ce justificatif), et te fournir une facture TTC ainsi que le Title Americain. Rien qu'avec cela normalement tu peux deja demander un Quitus Fiscal 1993 VT a ton centre des impots et lancer la procedure de certification FFVE puis l'immatriculation etc. En revanche tu ne peux pas obtenir de certificat 846 A aupres des douanes Francaises sache le. C'est un parcours du combattant mais il te reste cette solution. En revanche si ton vendeur fait les demarches en NL pour une immatriculation au pays bas, c'est encore plus simple pour toi d'obtenir le Quitus Fiscal 1993 VT. Tu n'auras besoin que de la carte grise NL (au nom du vendeur j'imagine) et d'une facture TTC faisant apparaitre clairement la TVA.
A mon avis le vendeur rechigne a te fournir le certificat de dedouannement NL car dessus est marque le prix du dedouanement de 6% et par consequent tu peux en deduire le prix auquel il a pu se la procurer aux USA et tu peux voir la marge qu'il s'est faite dessus (je sais pas si je suis clair).
En France, les delais sont pareil, en particulier pour la FFVE qui croule sous les demandes, cela prend des mois...
Moi j'ai reussi a la faire immatriculer en France sans passer par la case immatriculation en NL (porsche 911 3.2 1984), mais si c'etait a refaire je passerai par la France car beaucoup moi contraignant administrativement parlant...

Bon courage
Message édité le 24/07/2018
Message édité le 24/07/2018

Dixit iiXiiJe sais qu'il y a des délais important en ce moment dans les préfectures.

Pas bête, import aux pays bas puis pays bas - France. Tu seras en CG normal alors ?

non ,le no de serie sera toujours Americain et les vitrages ,ceintures etc non homologués méme si elle a été modifiée ,Porsche ne délivrera qu'une conformité partielle ,ce qui renvois obligatoirement a une RTI .

La démarche d'import aux Pays-Bas est déjà enclenchée et "terminée" par le vendeur donc il ne m'est pas venu à l'idée de demander l'attestation des douanes effectivement.
Comme tu l'as mentionné xabi64, mon interrogation est actuellement sur le Quitus fiscal qui est à demander dans les 14 jours suivant l'achat. Je suppose que l'achat n'est pas officiel tant que je n'aurais pas eu les papiers du véhicule.
Le vendeur va les relancer directement au centre RDW la semaine prochaine s'il n'a pas recu de papiers cette semaine.

Tu soulèves une autre question que je pensais déjà avoir résolue, la facture du vendeur est HT. Sur les différents sites qui expliquent l'obtention du Quitus Fiscal, la TVA ne s'applique pas sur les véhicules d'oaccasion. Pourquoi mentionnes-tu donc une facture TTC Xabi64?

Merci pour ton retour
Message édité le 24/07/2018

Dixit aubelix 14non ,le no de serie sera toujours Americain et les vitrages ,ceintures etc non homologués méme si elle a été modifiée ,Porsche ne délivrera qu'une conformité partielle ,ce qui renvois obligatoirement a une RTI .

J'ai bien recu un certificat de confirmité complet de Porsche (COC). Tu fais référence à cela quand tu dis conformité partielle?
J'ai aussi un rapport complet d'un centre Porsche Amsterdam où la voiture a passé une 80aines de check et il n'y a pas d'anomalies.

Tu soulèves une question que je pensais déjà avoir répondu, la facture du vendeur est HT. Sur les différents sites qui expliquent l'obtention du Quitus Fiscal, la TVA ne s'applique pas sur les véhicules d'oaccasion.

bin ,SI ! si la facture d'un pro est HT ,tu vas devoir t'aquiter de la TVA non payée en Hollande quand tu vas "rentrer " l'auto en France ,a mon avis

pas de TVA ,c'est en cas de vente de particulier a particuler .

J'ai lu à plusieurs reprises cela sur différents sites:
"Acheter un véhicule aux Pays-BasSi vous achetez un véhicule neuf (moins de 6000 Km ou moins de 6 moins), celui-ci devra être acheté hors taxe
(hors BTW 19%) et vous paierez la TVA en France. Pour les véhicules
d’occasion (plus de 6000 KM et plus de 6 mois), le prix payé au vendeur
est le prix de marché qui inclut la TVA."

Sur un site européen sur la TVA (clic) :
"Que se passe-t-il lorsque je rapporte un véhicule d'occasion d'un autre pays de l’UE?
Lorsque vous rapportez votre ancien véhicule dans votre pays de l'UE, vous ne devez payer aucune TVA."

Espérons que cela soit vrai

hum ……... je te le souhaite . mais "pro" vendant HT ,pour moi ,ca pue ….. surtout si c'est spécifié sur la facture . faits l'autruche , des fois que le mec des impots ne fasse pas attention …...

Vu que c'est un pro et qu'il exporte énormément en EU, il doit savoir qu'à l'export en Europe pour une occassion il n'y a pas de TVA du coup s'il me met une TVA sur la facture j'aurais des soucis à l'import.
D'après les textes européens il n'y a aucune différenciations si le vendeur est pro ou particulier. Juste le kilométrage et l'ancienneté pour différencier si neuf ou occassion.
Je vous ferais un feedback à ce niveau là c'est intéressant !

oui ,tout a fait ! encore une fois ,j'espére pour toi que c'est bon …...

Achetée dans un autre pays de l'UE à un pro ou un particulier nécessite de toute façon par un passage dans un centre des impôts ; ayant moi-même acheté il y a deux ans une auto française à un particulier allemand (eh oui !), il y a notamment le fameux "quitus fiscal" à obtenir pour l'immatriculation en France.

Dixit MrYLTLa démarche d'import aux Pays-Bas est déjà enclenchée et "terminée" par le vendeur donc il ne m'est pas venu à l'idée de demander l'attestation des douanes effectivement.
Comme tu l'as mentionné xabi64, mon interrogation est actuellement sur le Quitus fiscal qui est à demander dans les 14 jours suivant l'achat. Je suppose que l'achat n'est pas officiel tant que je n'aurais pas eu les papiers du véhicule.
Le vendeur va les relancer directement au centre RDW la semaine prochaine s'il n'a pas recu de papiers cette semaine.

Tu soulèves une autre question que je pensais déjà avoir résolue, la facture du vendeur est HT. Sur les différents sites qui expliquent l'obtention du Quitus Fiscal, la TVA ne s'applique pas sur les véhicules d'oaccasion. Pourquoi mentionnes-tu donc une facture TTC Xabi64?

Merci pour ton retour Message édité le 24/07/2018

Salut MrYLT,

Je suppose que ta 911 a plus de 30ans, donc pro ou pas pro la TVA est de 0% dans tous les cas sauf erreur de ma part (que ce soit en France ou en NL). De toute facon toutes les taxes ont ete acquitees lors de l'importation tu ne dois pas t'en faire a ce niveau. Par contre je ne sais pas pourquoi le vendeur veut te faire une facture HT? Puisque de toute facon la TVA est nulle... A mon avis tu devrais essayer d'obtenir une facture TTC sinon effectivement tente le coup avec la HT mais connaissant (maintenant les impots) cela risque d'etre particulierement complique. Les agents ne connaissent absolument pas leur CGI et preferent refuser de delivrer un papier plutot que de se lancer dans des recherches dans leur CGI. Ca va passer par le chef, qui n'a forcement pas le temps, puis on va vous dire "revenez demain" etc... C'est laborieux.
Il me semble que la TVA s'applique bien sur des vehicules neufs ou moins de 6mois je crois je ne sais plus tres bien... Apres je peux me tromper! Je ne sais pas pour un vehicule d'occasion, tu dois avoir raison, par contre un vehicule collection sur que non mais cela n'empeche pas d'avoir une facture TTC je pense... Enfin ca doit passer mieux aux impots car le Quitus sert juste a prouver que la TVA a ete acquitee (meme nulle en fait...).
Apres je ne suis pas expert du tout... Mais je pense qu'il est preferable pour toi de passer par une immat collection c'est plus simple, par la FFVE etc. En CG normale je crois que tu vas devoir passer par la Case UTAC etc en modifiant beaucoup de choses (Clignos lateraux etc). En collection tu n'auras pas a ajouter ces clignotants lateraux par exemple, simplement un certificat de la FFVE, mettre des pneus homologues CE (mes pneus etaient chinois...), feux estampilles E11 si pas deja fait etc. Enfin du moment qu'elle a ete europeannisee en NL tu n'as meme pas en t'en soucier mais faut voir quelle carte grise il va te fournir?

C'est 7% quand tu importes des US avec véhicules de plus de 30 ans je pense.

Dixit JakezAchetée dans un autre pays de l'UE à un pro ou un particulier nécessite de toute façon par un passage dans un centre des impôts ; ayant moi-même acheté il y a deux ans une auto française à un particulier allemand (eh oui !), il y a notamment le fameux "quitus fiscal" à obtenir pour l'immatriculation en France.

On est d'accord que le Quitus Fiscal est nécessaire, la question soulevée étant plutôt la TVA à payer ou non.
J'ai également acheté des véhicules en Allemagne et je n'ai jamais eu de soucis de TVA (j'avais oublié cela, tu m'y refais penser).

Dixit xabi64Salut MrYLT,

Je suppose que ta 911 a plus de 30ans, donc pro ou pas pro la TVA est de 0% dans tous les cas sauf erreur de ma part (que ce soit en France ou en NL). De toute facon toutes les taxes ont ete acquitees lors de l'importation tu ne dois pas t'en faire a ce niveau. Par contre je ne sais pas pourquoi le vendeur veut te faire une facture HT? Puisque de toute facon la TVA est nulle... A mon avis tu devrais essayer d'obtenir une facture TTC sinon effectivement tente le coup avec la HT mais connaissant (maintenant les impots) cela risque d'etre particulierement complique. Les agents ne connaissent absolument pas leur CGI et preferent refuser de delivrer un papier plutot que de se lancer dans des recherches dans leur CGI. Ca va passer par le chef, qui n'a forcement pas le temps, puis on va vous dire "revenez demain" etc... C'est laborieux.
Il me semble que la TVA s'applique bien sur des vehicules neufs ou moins de 6mois je crois je ne sais plus tres bien... Apres je peux me tromper! Je ne sais pas pour un vehicule d'occasion, tu dois avoir raison, par contre un vehicule collection sur que non mais cela n'empeche pas d'avoir une facture TTC je pense... Enfin ca doit passer mieux aux impots car le Quitus sert juste a prouver que la TVA a ete acquitee (meme nulle en fait...).
Apres je ne suis pas expert du tout... Mais je pense qu'il est preferable pour toi de passer par une immat collection c'est plus simple, par la FFVE etc. En CG normale je crois que tu vas devoir passer par la Case UTAC etc en modifiant beaucoup de choses (Clignos lateraux etc). En collection tu n'auras pas a ajouter ces clignotants lateraux par exemple, simplement un certificat de la FFVE, mettre des pneus homologues CE (mes pneus etaient chinois...), feux estampilles E11 si pas deja fait etc. Enfin du moment qu'elle a ete europeannisee en NL tu n'as meme pas en t'en soucier mais faut voir quelle carte grise il va te fournir?

Hello Xabi64 !
Effectivement 36 ans et tous ses écrous (enfin presque).
Je pense que je me suis très mal exprimé en disant HT de mémoire. Je viens de vérifier, la facture comporte un montant HT, une TVA à 0 et un Total à payer. Du coup tout est en règle, youpi ! A force de stresser pour les papiers de la belle j'en perds mon latin... Ouf !

Concernant l'homologation et les clignotants latéraux, cela n'est pas nécessaire pour ce que j'en ai compris sur la toile. J'ai également fait des recherches sur LBC et toutes les version US type G trouvées et homologuées France n'ont pas les clignotants latéraux. J'ai juste acheté les verres de clignotants orange pour l'arrière vu que les cligno rouges sont acceptés jusqu'en 80 et qu'elle est de 82/83. Je préfère pas jouer avec le feu (huhu jeu de mot). Les pneus sont neufs en yoko. Le reste si c'est passé aux pays-bas ca passera ici je l'espère.
Ma volonté est de la passer en CG Collection. Apparemment il n'y a aucune contrainte (intox des kms limités) à être en collection du coup pourquoi pas?

Je suis bien content de pas avoir à faire aux frais de douanes avec ce que j'ai pu lire dans les réponses
Message édité le 24/07/2018

Dixit iiXiiC'est 7% quand tu importes des US avec véhicules de plus de 30 ans je pense.

Ah oui tu as raison, en France TVA passee de 5.5% a 7%. C'est 0% de frais de douanes (dans les deux pays) je me suis mal exprime. En NL la TVA a l'importation est de 6% en se basant sur le prix estime du vehicule a l'achat, desole pour la confusion...

Dixit MrYLTHello Xabi64 !
Effectivement 36 ans et tous ses écrous (enfin presque).
Je pense que je me suis très mal exprimé en disant HT de mémoire. Je viens de vérifier, la facture comporte un montant HT, une TVA à 0 et un Total à payer. Du coup tout est en règle, youpi ! A force de stresser pour les papiers de la belle j'en perds mon latin... Ouf !

Concernant l'homologation et les clignotants latéraux, cela n'est pas nécessaire pour ce que j'en ai compris sur la toile. J'ai également fait des recherches sur LBC et toutes les version US type G trouvées et homologuées France n'ont pas les clignotants latéraux. J'ai juste acheté les verres de clignotants orange pour l'arrière vu que les cligno rouges sont acceptés jusqu'en 80 et qu'elle est de 82/83. Je préfère pas jouer avec le feu (huhu jeu de mot). Les pneus sont neufs en yoko. Le reste si c'est passé aux pays-bas ca passera ici je l'espère.
Ma volonté est de la passer en CG Collection. Apparemment il n'y a aucune contrainte (intox des kms limités) à être en collection du coup pourquoi pas?

Je suis bien content de pas avoir à faire aux frais de douanes avec ce que j'ai pu lire dans les réponses Message édité le 24/07/2018

Re

Super ok donc c'est cela, j'ai juste rectifie une petite erreur dans mes dires sur le post plus haut.
Oui je te confirme, en tout cas en CG collection, les clignotants lateraux ne sont pas obligatoires. A ma connaissance pas du tout de contraintes liees au kilometrage, simplement il faut que ton numero de chassis soit conforme a la carte grise et que ton vehicule soit d'origine et plus de 30ans. C'est le meme principe que pour immatriculer un vehicule de collection d'origine americaine (muscle car etc). Je sais qu'en revanche, pour une CG normale c'est je crois beaucoup plus complique... Je laisse ca aux personnes plus competentes du site.
Apres si tu as un COC porsche et une CG deja europeenne pour moi ce ne devrait etre qu'une formalite pour avoir une CG collection.
En tout cas c'est un achat que je ne regrette pas, tellement agreable comme voiture meme si le poids des annees se fait sentir sur la mienne (250000miles...) et beaucoup de boulot en perspective, mais bon quand on aime!

Ok merci xabi
250k miles, génial !!! La mienne va sur ses 83k miles. Content de savoir que vous prenez tous autant de plaisir au volant de vos 911