Perte Carte G rise- US par garagiste

Message :
le 17/09/2007 à 16:05
Bonjour à tous
je me permets de me m'adresser à vous (peut être y a t'il des juristes parmi vous) pour aider un ami
Voici les faits: il est propriétaire d'une Porsche en provenance des US
il a confié cette voiture avec ses papiers pour restauration chez un garagiste
Aprés restauration cette personne devait la faire homologuer aux services des mines pour obtenir le CT et la nouvelle CG
mais voici le gros probléme , le garagiste a cessé ses activités il y a 6 mois mon ami a récupéré la voiture mais sans les papiers à priori perdu par le garagiste
donc il se retrouve avec une auto avec laquelle il ne peut pas rouler et surtout qu'il ne peut pas immatriculer
quel peut être son recours ?
merci de votre aide
trés cordialement

chris-88
le 17/09/2007 à 16:18
Voila un probleme a discuter en MP avec les doudistes competents. Il y en a !! Ils (elles) ne vont pas manquer de se porter a ton secour.
Les discutions techniques sur ce sujet risquent d'etre quelque peu rebarbatives au doudiste moyen (dont je suis )
Mais une fois l'affaire traitée, ne pas oublier de nous faire un compte-rendu. et de nous donner la solution a un tel probleme.
En esperant une fin heureuse pour ton ami.
le 17/09/2007 à 16:19
C'est peut être une bétise, mais il me semble que la CG US n'a pas de valeur en France. Donc je dirais :

1.Demander le certificat de conformité constructeur
2.Le faire traduire en français auprès d'un traducteur assermenté par ta préfecture (le cas échéant)
3.Remplir des formulaires (préfecture ou site web)
4.Passer un contrôle technique
5.Aller en préfecture avec tout le bazarre.

Mais pour être sûr, appelle ta préfecture et demande leur comment immatriculer un véhicule d'occasion importé.
le 17/09/2007 à 16:22
Ah !!!! Bin, si on ne se perd pas dans les dedales juridico-administratives, ça peut se regler ici alors !!!

On va dire que j'avais rien dis !!!!
le 17/09/2007 à 16:25
euh...à y avoir regarder entre temps, il demande quand même la carte grise.

Je pense que le mieux est d'aller directement en préfecture pour se renseigner.


Sinon excuses moi gege, je tapottais quand tu as répondu. Je n'ai donc vu ton message que trop tard.
le 17/09/2007 à 16:34
Dixit chris88Bonjour à tous
je me permets de me m'adresser à vous (peut être y a t'il des juristes parmi vous) pour aider un ami
Voici les faits: il est propriétaire d'une Porsche en provenance des US
il a confié cette voiture avec ses papiers pour restauration chez un garagiste
Aprés restauration cette personne devait la faire homologuer aux services des mines pour obtenir le CT et la nouvelle CG
mais voici le gros probléme , le garagiste a cessé ses activités il y a 6 mois mon ami a récupéré la voiture mais sans les papiers à priori perdu par le garagiste
donc il se retrouve avec une auto avec laquelle il ne peut pas rouler et surtout qu'il ne peut pas immatriculer
quel peut être son recours ?
merci de votre aide
trés cordialement



Comme dit par Syrix (y'a beaucoup d'amateurs de chats par ici !! miaou miaou et c'est tant mieux..) mieux vaut aller directos à la préfecture et se renseigner sur la marche à suivre ..et nous tenir au courant, ça peut tjrs en effet servir à quelqu'un d'autre.. cher ami vosgien !!
chris-88
le 17/09/2007 à 16:47
Dixit SyrixSinon excuses moi gege, je tapottais quand tu as répondu. Je n'ai donc vu ton message que trop tard.


Voir le post juste devant le tiens !!!!
le 17/09/2007 à 17:20
En fait il a déja contacté la préfecture des Vosges ainsi que le services des mines de la région ou le garagiste était installé mais ceux ci on refusait de lui fournir un duplicata des documents fournis
il a vraiment le sentiment que son affaire n'interresse personne ou que les services concernés ne veulent pas faire d'effort pour l'aider à sortir de cette situation (il est vrai que ce n'est pas évident)
Affaire à suivre
merci pour votre collaboration
le 17/09/2007 à 17:44
Toutes les demandes à des services administratifs doivent IMPERATIVEMENT être faites en recommandé accusé de réception (RAR).

C'est presque la seule manière d'obtenir une réponse car en cas de non réponse (si on a la preuve de la demande) l'administration se retrouve soit en tort soit alors accepte tacitement dans le cas d'une demande.
le 17/09/2007 à 17:49
lorsqu'un véhicule arrive des states il est suivi de ce qu'ils apellent un "title" ( sorry mais jme souviens plus très bien de laurtofraff du mot ) ...c'est ce document qui atteste que le véhicule n'est pas volé ...en belgique en cas de perte c'est un véritable parcours du combatant pour retrouver les traces du véhicule ... et encore plus pour le faire réimmatriculer voir homologué .... un conseil un peu tardif pour toi toujours garder ces documents précieusements ........


le 17/09/2007 à 17:54
Tu dois bien avoir les documents de dedouanement Si oui ça ne doit pas trop poser de problème
le 17/09/2007 à 17:57
[q=jp911][q=chris88][/q]

Comme dit par Syrix (y'a beaucoup d'amateurs de chats par ici !! miaou miaou et c'est tant mieux..) [/q]


surtout Syrix




ps : j'ai 2 charmantes miaoutes
le 17/09/2007 à 18:11
2 ? Ca te fait 4 demis, alors ?
le 17/09/2007 à 18:12
Dixit Dan Targa 892 ? Ca te fait 4 demis, alors ?



un peu plus, 6
car il y en a une, Pénélope, qui compte pour 2
le 17/09/2007 à 18:15
la preuve,
demoiselle Pénélope
le 17/09/2007 à 18:38
a l'aise demoiselle penelope
le 17/09/2007 à 18:39
8 kgs la bestiole
le 17/09/2007 à 18:40
Bin, et la carte grise ??????????
le 17/09/2007 à 18:42
en plus que du muscle on dirait , encore une malheureuse .
le 17/09/2007 à 18:45
prénom : Pénélope
âge : 10 ans
adresse : nice
hobby : adore la sièste prolongée et la bouffe
position préférée : sur le dos
son avatar : doucement le matin et pas trop vite le soir

ça te va GG
Message édité le 17/09/2007

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