Taxe à la vente sur nos anciennes
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Pierrick49 | le 26/09/2020 à 12:56 Bonjour, j'ai vu cette info sur un autre post de ce forum et je me suis dit que ce sujet méritait son propre post.Si j'ai bien compris, tous les véhicules en carte grise collection sont taxable lors de la revente, que l'on soit professionnel ou particulier. Et cette taxe n'est pas négligeable! Je suis très étonné car je n'en avait jamais entendu parler avant. Je cherche donc des retour d'expériences auprès de ceux qui ont du payer cette taxe. Comment ca se passe? Comment l'argent est-il prélevé? Comment faire pour en payer le moins possible (tout en restant légel bien sur...)? Voici quelques infos: Lien Et n'hésitez pas à partager si vous avez d'autres liens ou informations plus "officielles". Merci. |
cosworth | le 26/09/2020 à 13:25 Tu poses la question, et tu donnes la réponse (lien), je vois pas vraiment l'intérêt, ce sujet a déjà été développé, on en parle lahttps://www.type911.org/forum/forumread.php?i=977159#i1601114575 Message édité le 26/09/2020 |
Jakez | le 26/09/2020 à 13:30 Intéressant à savoir dans le cas d'une vente, mais ici question vente, on ne se bouscule pas vraiment  . |
| Pierrick49 | le 26/09/2020 à 14:17 Dixit cosworthTu poses la question, et tu donnes la réponse (lien), je vois pas vraiment l'intérêt, ce sujet a déjà été développé, on en parle laC'est bien sur ce post que j'ai vu l'information pour la première fois, mais ce n'est pas le sujet du post... donc je poste un autre sujet. Je pose des questions car je trouve ca étonnant! Je n'avais jamais entendu de taxe à la revente auprès de particuliers. Que ce passe t-il si quelqu'un achète une voiture avec beaucoup de travaux, le restaure lui même et un jour décide de la revendre?? Comment justifier les couts et éviter de payer une taxe énorme sur la plus value?! Je pense que c'est une question qui mérite d'être posée! Mais si ca ne t'intéresse pas tu peux ignorer ce sujet... |
Vercoriace38 | le 26/09/2020 à 15:18 c'est le point que je soulevais dans l'autre sujet |
JOEL25 | le 26/09/2020 à 17:14 Tu trouveras toutes les réponses sur gouv.fr |
| cosworth | |
| Pierrick49 | le 26/09/2020 à 18:03 Si j'en crois le lien ci dessus tous les menbres (ou presque) de ce forum devront payer cette taxe lors de la revente de leur voiture car la liste des exonérations est très limitée!Je cite: " À vrai dire, 3 scénarios vous permettent de ne payer aucune taxe : Si vous êtes propriétaire du véhicule depuis plus de 22 ansSi le prix du véhicule est inférieur à 5.000 €Si vous cédez le véhicule à un musée". J'aimerais donc avoir des retours de ceux qui ont vendu une voiture de collection récemment ou qui connaissent quelqu'un qui en a vendu une. Mais peut être que personne ne veux s'exposer car j'imagine que si le fisc ne viens pas frapper à la porte nombreux sont ceux qui ne paye pas cette taxe, tout simplement du fait qu'ils en ignoraient l'existance! |
chipie7 | le 26/09/2020 à 18:44 J'ai vendu une Méhari de 77 il y a 3 ans 15k que j'avais acquis 10 mois plus tôt 12k . RAS  |
| cosworth | le 26/09/2020 à 19:29 Chuuuuut  |
Olgolf | le 26/09/2020 à 20:20 Cette taxe est déclarative: c'est au vendeur de faire la déclaration. Ne pas le faire expose à un contrôle de la part du fisc. Plus le montant est élevé, et la durée de détention faible, plus le risque (de contrôle) est élevé. Et ce n'est pas le fait d'être en CG Normale qui protègera du contrôle, la notion fiscale de véhicule de collection est plus large que le simple fait d'avoir une carte grise collection: un montant élevé pour un véhicule de plus de 30 ans suffira à éveiller l'attention. |
Pat911classic | le 26/09/2020 à 20:24 Inquiétant tout cela, le fisc veille |
rodymini | |
pop 911 | le 27/09/2020 à 08:13 Il me semble que en cas de vente à un professionnel, ces lui qui déclare la valeur de rachat. |
manray1 | le 27/09/2020 à 08:33 Forcément puisque ça rentre dans son chiffre d'affaire. |
RR3.9 | le 30/09/2020 à 18:59 La solution : CGN+backdating...Le véhicule a plus de 30 ans mais n'est pas dans sa configuration d'origine... |
Satanas | le 30/09/2020 à 22:21 C'est pénible ces posts avec des adresses internet copié/collé. Ça fout en l'air la mise en page sur smartphone. Apprenez à mettre des liens cliquable svp... C'est de pire en pire...  Pourtant c'est franchement simple à faire. |
Mm | le 30/09/2020 à 22:29 Dixit RR3.9La solution : CGN+backdating...Je me suis fait la même réflexion. Curieux quand même cette notion qui n'est pas clairement définie, à partir de quand on est pas dans la configuration d'origine - un chien à tête qui bouge sur plage arrière ? Cela en tout cas semble confirmer que "stock" à plus de valeur... |
| RR3.9 | le 30/09/2020 à 22:44 Si le chien est soudé sur le pavillon...c'est une grosse modif! Non, d'origine c'est "des petites modifications qui peuvent être réversibles". Sinon t'as déjà vu des trucs bien clairs avec l'administration française...? C'est sans doute encore à l'appréciation d'un agent du fisc...  |
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