Incroyable mais vrai
| Message : | |
|---|---|
Dan2.7 | le 13/02/2017 à 13:56 Bonjour à touspour la petite histoire comme la plupart le savent, j ai mis en vente ma 2.7 mise mercredi à 18h sur le coin coin, vendu jeudi soir après un nombre impressionnant de coup de fils et de mails. Je signe avec l acheteur un document pour réserver le véhicule avec un acompte. Jusque ici tout va bien. Je commence à regarder la procédure de vente : CT obligatoire de moins de 6 mois. Ok je me dit que je vais profité du remorquage de la voiture pour l emmener au CT semaine prochaine. Et la incroyable : on ne fait plus de CT pour les non roulantes c est interdit, j en appel un autre, pareil. J appelle la préfecture pour connaître la procédure de vente pour un véhicule non roulant: il y en a pas, vous ne pouvez pas vendre un véhicule non roulant (seulement à un professionnel) ! Il y aurait t il une autre solution légale qui m'aurait échappé ? |
ALAN | le 13/02/2017 à 14:06 salut tu la vend en l'état non roulante, sans CT, si l'acheteur est d'accord, il en fait son affaire |
| Dan2.7 | le 13/02/2017 à 14:35 Pas si simple, car il ne peux pas refaire de carte grise sans CT et en cas de problème (voiture qui prend feu suite court circuit ou autre) l assurance demandera le CT et la c est le vendeur qui est considéré résponsable car obligation de le fournir. Je ne m en était pas rendu compte jusqu'à présent, mais le vendeur engage sérieusement sa responsabilité en cas de vente, et tous les accords verbales ou écrit ne valent rien en cas de sinistre. Évidemment qu il ne faut pas voir les problèmes partout mais le jour où ça arrive... Message édité le 13/02/2017 |
| vital | le 13/02/2017 à 14:41 la manière légale est pour ton acheteur de faire une demande de retrait de la circulation, la voiture passe à son nom mais il ne peut pas rouler. Ensuite il répare, passe un CT, et obtient une CG. |
| Dan2.7 | le 13/02/2017 à 14:59 Merci Vital, ça c est la procédure qu il faut suivre lorsque l on veux restaurer sa voiture et que cela dure plus de 2 ans (plus de CT) Mais pour une vente c est diffèrent car la voiture n est pas retiré de la circulation et donc CT obligatoire pour la vente (à la charge du vendeur)...mais peux être il y quelques chose qui m échappe |
TRYAM76 | le 13/02/2017 à 15:07 A vérifier, mais l'assurance n'a rien à faire du CT, c'est juste pour l'autorisation de circuler (jai une 911 assurée à 40 K€ à l'arret).Pour l'assurance, le CT ne donne aucune valeur du véhicule, il y a pour ca une expertise pour rétrovaleur (cout 130 €), c'est le meilleur plan pour une voiture immobilisée qui risque, en cas de problème (feu par ex) d'etre indemnisé en dessous des 10 K€, si pas expertisée. |
JOEL25 | le 13/02/2017 à 15:15 Et si tu la vends à l'étranger, ça ce passe comment ? |
David 930 | le 13/02/2017 à 15:15 Elle est non roulante à quel point ? Au point de ne pouvoir démarrer et monter sur le pont du CT ?Sinon effectivement achat en connaissance de cause sans CT, CG barrée avec mention Vente en l'état sans CT, le mec remet l'auto en route, fait le CT puis immatricule la bagnole à son nom. Je l'ai déjà fait, pas de pb particulier. |
JeanBernard | le 13/02/2017 à 15:19 J'ai fait pareil que David, aucun souci.  Pour te rassurer, tu peux aussi faire signer un document papier à l'acheteur en expliquant qu'il achète ta 911 en toute connaissance de cause, pas de CT, non roulante, pour restauration, etc... En plus de la carte grise barrée, ça te permettra de dormir tranquille une fois vendu. |
Sylv1 | le 13/02/2017 à 15:28 J'ai deja acheté des véhicules sans CT car sans moteur.j'ai pu l'assurer aussi. J'ai remis un moteur, passé le CT et roule.. |
| JOEL25 | |
Pijo | le 13/02/2017 à 15:51 si je peux me permettre j'étais dans le cas de ton acheteur il y a pile 1 an clic |
| Dan2.7 | le 13/02/2017 à 15:52 Merci à tousJe viens d avoir l acheteur et on va faire la procédure décrite par David et Jean Bernard. On fait un document signé par les deux parties, et il passera le contrôle technique une fois qu elle sera roulante. Cela aurait quand même été bien qu il y est une procédure spécifique et un peu plus cool pour les voitures de plus de 30 ans (mais peut être que ça viendra un jour) En ce qui concerne l assurance c est vrai qu apparemment l'absence de CT n as pas de conséquences ( je lui est quand même demandé de vérifier auprès de son assureur) La conversation de Pijo est aussi très intéressante, ça confirme tout ce qui a été dit. merci à nouveau et je vous donnerais très bientôt des nouvelles de la grenouille ( elle sera à une cinquantaine de km de chez moi) Message édité le 13/02/2017 |
| françois | le 13/02/2017 à 21:21 merci joel, connaissait pas |
eddy79 | le 13/02/2017 à 21:49 pareil que les autres copains du forum, j'ai acheté maintes fois des véhicules non roulant donc pas de CT, et à chaque fois on a fait un papier manuscrit acheteur/vendeur précisant tout sur la voiture, et voilà jamais eu de soucis. |
rs2 | le 13/02/2017 à 22:22 Il faut juste que le vendeur ne décède pas avant le vrai ct  |
wb61 | le 13/02/2017 à 22:26 Pas besoin du vendeur pour passer le contrôle ! |
| rs2 | le 13/02/2017 à 22:29 Non mais pour la succession ,elle est toujours à lui |
| eddy79 | le 13/02/2017 à 22:32 non mais comme la CG est encore à l'ancien nom au niveau Préfecture, s'il décède et que c'est entré dans les fichiers Préf, impossible de faire la nouvelle CG même avec la date antérieure au décès sur les papiers de vente. il faudra voir avec le notaire qui gère la succession... |
| wb61 | le 13/02/2017 à 22:32 même avec une carte grise rayée ? |
Sujet archivé.